Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
329 interventions trouvées.
La parole est à M. Mansour Kamardine, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Nous en avons terminé avec les interventions des porte-parole des groupes. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la citoyenneté.
Nous en venons aux questions. Je rappelle que la durée des questions comme des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Cendra Motin.
J'appelle les crédits de la mission "Immigration, asile et intégration" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 280. Souhaitez-vous présenter en même temps les amendements suivants, madame la députée ?
La parole est à Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Jean-Noël Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Nous en venons aux questions. Pour ce qui est des temps de parole, cette fois, les choses sont claires : la durée des questions comme celle des réponses ne peut excéder deux minutes. La parole est à M. Loïc Kervran.
J'appelle les crédits de la mission "Administration générale et territoriale de l'État" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement n° 1006.
Monsieur Bernalicis, permettez-moi une petite remarque de vocabulaire : s'agissant d'un amendement de crédit, le Gouvernement ne peut pas lever le gage.
Ce n'est pas tout à fait pareil qu'en matière fiscale, où les parlementaires doivent prévoir une recette supplémentaire pour combler le surcroît de déficit. La parole est à Mme Stella Dupont.
Monsieur Bernalicis, nous vous écoutons quand vous parlez, écoutez les autres quand ils parlent ! C'est assez simple, il me semble.
J'appelle maintenant les amendements portant article additionnel avant l'article 42. La parole est à Mme la rapporteure spéciale, pour soutenir l'amendement n° 790.
J'appelle les crédits de la mission "Sécurités" , inscrits à l'état B. La parole est à M. Xavier Batut, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 804.
Sur les crédits de la mission "Immigration, asile et intégration" , je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 909 ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 40 Contre 12
C'est le problème des réponses exhaustives, monsieur le rapporteur spécial : elles suscitent de nouvelles demandes de parole…
Monsieur Bernalicis, nous vous avons écouté, maintenant c'est au tour de Mme la ministre déléguée : c'est ainsi !
Nous avons terminé l'examen de la mission "Immigration, asile et intégration." La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission de la défense, pour soutenir les amendements n° 806 et 807, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Nous en venons à l'amendement n° 769, que vous pourriez peut-être présenter en même que vos deux amendements suivants, monsieur Bernalicis ?
