Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 760, 1891 et 2299. La parole est à Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 760 de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
L'amendement n° 1891 de M. Stéphane Buchou est défendu. La parole est à Mme Maina Sage, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement n° 2299.
Nous en avons terminé avec les questions. Nous abordons la discussion budgétaire relative aux transports et aux affaires maritimes. La parole est à M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Marie Lebec, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Maina Sage, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Sur l'amendement n° 2383, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1912 de M. Guillaume Garot est défendu.
La parole est à Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Monsieur le ministre délégué, pardonnez-moi mais la conférence des présidents a fixé les modalités d'organisation de la discussion budgétaire. Il est exceptionnel qu'un temps de parole soit imparti aux ministres, mais vous êtes limité à cinq minutes.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 43 Nombre de suffrages exprimés 38 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 38 Contre 0
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que leur durée est fixée à deux minutes, tout comme celle des réponses. La parole est à M. Paul-André Colombani.
La parole est à Mme Marie Lebec, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
J'appelle les crédits de la mission "Écologie, développement et mobilité durables" , inscrits à l'état B. La parole est à M. Julien Aubert, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 1621.
Je suis saisi de trois amendements, n° 1177, 2335 et 1003, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1177.
Je suis saisi de deux amendements, n° 2332 et 1021, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement n° 2332.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement n° 1018.
La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir les amendements n° 1925 et 1933, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
