Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
329 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements, n° 1769 et 1551, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1769 de M. Paul-André Colombani est défendu. La parole est à Mme Hélène Zannier, pour soutenir l'amendement n° 1551.
Vous avez la parole, monsieur Coquerel. Je vous invite à être bref, afin que nous puissions lever la séance à 13 heures.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1371 et 2239. La parole est à Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1371.
J'appelle les crédits de la mission "Crédits non répartis" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2353.
J'appelle les crédits de la mission "Régimes sociaux et de retraite" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2352.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale "Gestion du patrimoine immobilier de l'État" , inscrits à l'état D.
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale "Pensions" , inscrits à l'état D. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2351.
Nous avons terminé l'examen des missions consacrées à la gestion des finances publiques. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
J'appelle les crédits du budget annexe Contrôle et exploitation aériens inscrits à l'état C.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2378, portant article additionnel après l'article 48. Il fait l'objet d'un sous-amendement n° 3230.
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale "Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale" , inscrits à l'état D.
Nous avons terminé l'examen des crédits de la mission "Écologie, développement et mobilité durables" , du budget annexe Contrôle et exploitation aériens et du compte d'affectation spéciale "Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale" . La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482, 4524).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482, 4524).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482, 4524).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs au travail et à l'emploi (n° 4524, tome III, annexe 42 ; n° 4598, tome III). La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs au travail et à l'emploi (n° 4524, tome III, annexe 42 ; n° 4598, tome III), s'arrêtant à l'amendement n° 2521.
Cet après-midi, l'Assemblée a achevé l'examen de la mission "Santé" . J'appelle les crédits de la mission "Solidarité, insertion et l'égalité des chances" , inscrits à l'état B. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement n° 2147.
La parole est à Mme la rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 2521.
