Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La discussion a déjà eu lieu cet après-midi sur le RSA jeune. La parole est à M. Patrice Anato, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir les amendements n° 2041, 2042 et 2043, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 605 et 2173. La parole est à Mme la rapporteure spéciale, pour soutenir l'amendement n° 605.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1960 et 2172. La parole est à Mme la rapporteure spéciale, pour soutenir l'amendement n° 1960.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que leur durée est fixée à deux minutes, tout comme celle des réponses. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon.
La parole est à Mme Anne-France Brunet, pour soutenir les amendements n° 1504 et 1505, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'amendement n° 2419, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement n° 2033.
J'appelle les crédits de la mission "Travail et emploi" , inscrits à l'état B. Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 2420, 2425, 2430, 2433 et 2490. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2420.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur les crédits de la mission "Travail et emploi," je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 1752 ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 47 Nombre de suffrages exprimés 46 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 37 Contre 9
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 2419, 2440, 2441 et 2453, faisant l'objet de sous-amendements. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2419.
L'amendement n° 2488 de M. Paul Christophe est défendu. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir les sous-amendements n° 2536, 2534, 2537 et 2535.
Vous souhaitiez dire quelque chose, madame la ministre déléguée ? Quand c'est le cas, il ne faut pas hésiter à vous manifester !
Non : elle vous répond, ce n'est pas un fait personnel. Nous passons au vote sur les amendements identiques.
En tant que président de séance, je tiens à signaler qu'il est tout à fait anormal qu'un amendement de cette nature n'ait pas été examiné en commission. Il a été déposé à treize heures trente hier : il aurait parfaitement pu être examiné l'après-midi ou le soir.
Merci madame Fiat, vous êtes super sympa ! Les amendements n° 2000, 1994, 2001, 1989, 2004, 1995, 1993, 1987, 1992 et 1991 de M. François Ruffin sont défendus.
Je le dis à l'attention de Mme la présidente de la commission, qui n'est pas là : vous lui rapporterez mes propos.
