Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 112 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 91 Contre 3
Je suis saisi de deux amendements, nos 2302 et 2097, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 2302.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1450 et 1613. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement no 1450.
L'amendement no 586 de M. Breton, portant sur le titre du chapitre, est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements nos 1937, 2026 et 2102 à l'article 4.
L'amendement no 1937 n'est pas défendu. Je suis saisi de deux amendements, nos 2026 et 2102, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 2026, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie...
La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
Madame la rapporteure, la possibilité de saluer les groupes présents en tribune est réservée à la présidence de séance.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 61 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 17 Contre 42
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2144, 1590, 2340, 2403, 2406, 2349 et 1057, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Raphaël Gérard, pour soutenir l'amendement no 2144.
Mes chers collègues, le débat sur ces amendements ne sera probablement pas clos avant la levée de séance. La parole est à M. Thibault Bazin.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 414 et 960. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 414.
L'amendement no 960 est également défendu. La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l'avis de la commission.
Madame Battistel, les amendements sont examinés dans l'ordre dans lequel leurs auteurs ont choisi de les placer dans le texte. Vous avez souhaité, par votre amendement no 2119, compléter l'alinéa 20 de l'article 3 alors que l'amendement no 2549 vise à insérer un nouvel alinéa après l'alinéa 18 : cela explique que ces deux amendements ne soient ...
Je suis saisi de trois amendements, nos 1763, 1039 et 2003, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1039 et 2003 sont identiques. La parole est à M. Hervé Saulignac, pour soutenir l'amendement no 1763.
Nous en arrivons à l'amendement no 2322. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Bastien Lachaud.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 87 Nombre de suffrages exprimés 87 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 38 Contre 49
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1040 et 2008. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 1040.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1766, 994 rectifié et 2010 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 994 rectifié et 2010 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 1766.
Les amendements nos 994 rectifié de Mme Bérengère Poletti et 2010 rectifié de M. Bruno Fuchs sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
