Bioéthique
(Article 3)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 87 Nombre de suffrages exprimés 87 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 38 Contre 49

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1040 et 2008. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 1040.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1766, 994 rectifié et 2010 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 994 rectifié et 2010 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 1766.

Les amendements nos 994 rectifié de Mme Bérengère Poletti et 2010 rectifié de M. Bruno Fuchs sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1585, 1730, 2007, 1611, 1041, 1000 rectifié, 2119 et 2005, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1585, 1730 et 2007 sont identiques. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 1585.

L'amendement no 1000 rectifié de Mme Bérengère Poletti est défendu. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 2119.

L'amendement no 2005 de M. Bruno Fuchs est défendu. Avant de vous donner la parole pour donner l'avis de la commission, madame la rapporteure, je souligne simplement que nous avons effectivement déjà eu ce débat, à propos de l'alinéa 18. Il aurait semblé pertinent d'associer les deux.

Vous n'y êtes pour rien, c'était une remarque générale. Il ne faut pas vous sentir visée, madame la rapporteure !

Je suis saisi de deux amendements, nos 2132 et 1586, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2132 de M. Raphaël Gérard est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 1586.

Mes chers collègues, nous en sommes à la moitié de la séance : je vous propose une pause. La séance est suspendue.

Sur l'amendement no 2249, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 17 Contre 58

Les amendements nos 962 et 773 de M. Marc Le Fur, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus.

Les amendements identiques nos 418 de M. Patrick Hetzel et 830 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements nos 417 de M. Patrick Hetzel et 828 de M. Le Fur, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 867, 1043, 999, 770 et 1472, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 867 de M. Gilles Lurton est défendu. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 1043.

L'amendement no 999 de Mme Bérengère Poletti est défendu. Les amendements nos 770 de Mme Marie-France Lorho et 1472 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 94, 782 et 1204. L'amendement no 94 de M. Xavier Breton est défendu. L'amendement no 782 de M. Marc Le Fur est également défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1204.

Je suis saisi de deux amendements, nos 96 et 1120, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 96.

À la demande de M. Chiche, la séance est suspendue pour deux minutes, qui seront décomptées du temps de parole du groupe LaREM.