Bioéthique
(Article 3)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1178 et 1862. L'amendement no 1178 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement no 1862.

Les amendements nos 1484 de Mme Agnès Thill, 1543 de Mme Emmanuelle Ménard, 1425 de Mme Elsa Faucillon et 893 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 33, 169, 862, 1486, 1693 et 1419, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 33, 169, 862, 1486 et 1693 sont identiques. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 33.

Les amendements identiques nos 169 de M. Patrick Hetzel, 862 de M. Thibault Bazin, 1486 de M. Marc Le Fur et 1693 de Mme Annie Genevard sont défendus. L'amendement no 1419 de Mme Marie-France Lorho est défendu. Quel est l'avis de la commission sur tous ces amendements ?

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 1179, 1203, 1487 et 1694. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 1179.

Les amendements identiques nos 34 de M. Xavier Breton, 170 de M. Patrick Hetzel et 1488 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements nos 1139 de Mme Emmanuelle Ménard, 1180 de M. Xavier Breton et 1542 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1695, 35, 171, 1141 et 1490, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 35, 171, 1141 et 1490 sont identiques. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 1695.

L'amendement no 35 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 171.

Les amendements identiques nos 1141 de Mme Emmanuelle Ménard et 1490 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur tous ces amendements ?

Je suis saisi des amendements nos 864, 173 et 1491, qui peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 173 et 1491 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 864.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 863 et 1142. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 863.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1236, 1247 et 1492. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 1236.

J'ai beaucoup apprécié les propos de notre rapporteure. Le don de gamètes, pour un homme comme pour une femme, engage énormément, bien plus que le don de sang ou d'un organe, car ces gamètes vont être déterminants pour la personnalité de l'être qui en sera issu, et même si le donneur ne rencontre jamais celui que, d'une manière ou d'une autre, ...

Si, à cette recherche légitime, on oppose simplement un coffre-fort fermé par une quelconque administration, on ne pourra pas tenir longtemps. De ce point de vue, je vous trouve encore bien timides, chers collègues de la majorité. Pour ma part, j'étais favorable aux amendements qui viennent d'être défendus, y compris à celui qui a été retiré, e...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 414 et 960. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 414.

L'amendement no 960 est également défendu. La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l'avis de la commission.

Madame Battistel, les amendements sont examinés dans l'ordre dans lequel leurs auteurs ont choisi de les placer dans le texte. Vous avez souhaité, par votre amendement no 2119, compléter l'alinéa 20 de l'article 3 alors que l'amendement no 2549 vise à insérer un nouvel alinéa après l'alinéa 18 : cela explique que ces deux amendements ne soient ...

Je suis saisi de trois amendements, nos 1763, 1039 et 2003, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1039 et 2003 sont identiques. La parole est à M. Hervé Saulignac, pour soutenir l'amendement no 1763.

Nous en arrivons à l'amendement no 2322. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Bastien Lachaud.