Bioéthique
(Article 3)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1205 et 2320. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1205.

Les amendements identiques nos 97 de M. Xavier Breton et 963 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 98, 965, 1575 et 612, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 98, 965 et 1575 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 98.

Les amendements nos 965 de M. Marc Le Fur, 1575 de Mme Emmanuelle Ménard et 612 de M. Philippe Gosselin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 99, 614, 967 et 1207, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 99, 614 et 967 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 99.

L'amendement no 614 de M. Philippe Gosselin est défendu. Mon amendement no 967 est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1207.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 100 et 785. L'amendement no 100 de M. Xavier Breton est défendu. L'amendement no 785 est défendu.

Sur l'article 3, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Xavier Breton.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 57 Contre 16

La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 77, 148, 404, 769, 1115 et 1200. L'amendement no 77 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Arnaud Viala, pour soutenir l'amendement no 148.

Les amendements identiques nos 769 de M. Marc Le Fur, 1115 de Mme Véronique Louwagie et 1200 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 1646, 1722 et 1859, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1646 de Mme Agnès Thill et 1722 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.

Je suis saisi d'un amendement, no 2580. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 103 Nombre de suffrages exprimés 101 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 19 Contre 82

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 79, 406, 772 et 1116. L'amendement no 79 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 406.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1748 et 2301. La parole est à M. Jean François Mbaye, pour soutenir l'amendement no 1748.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 409 et 953. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 409.

Mon cher collègue, je vous confirme que l'amendement no 2581 est tombé – c'est hélas toujours pénible mais c'est ainsi – , les amendements adoptés tout à l'heure à l'initiative de M. Mbaye et de Mme la rapporteure ayant modifié la rédaction de l'alinéa 10. Il n'y a pas de débat à ce sujet. C'est le piège des rédactions nouvelles qui, même si el...

Mais là, le moment est passé. Cela ne vous interdit pas de vous exprimer sur le fond puisque nous sommes en temps programmé. L'amendement, hélas, ne pourra pas donner lieu à un vote. La parole est à M. Pascal Brindeau.