Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
82 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (nos 2274, 2454).
À la demande du Gouvernement et en application de l'article 95, alinéa 4, du règlement, nous examinons par priorité l'article 8 bis relatif à la consigne pour réemploi et pour réutilisation ainsi que les amendements portant articles additionnels après cet article. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2585, 830, 833, 1993, 1861, 2141, 41...
Je suis saisi de plusieurs sous-amendements à l'amendement no 2585. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir le sous-amendement no 2601.
Le sous-amendement no 2602 de Mme Sophie Auconie est défendu. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir le sous-amendement no 2627.
Le sous-amendement no 2639 de M. Éric Diard est défendu. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir le sous-amendement no 2594.
Les sous-amendements nos 2611 et 2612 sont identiques. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir le sous-amendement no 2611.
Les sous-amendements nos 2641, 2642 et 2644 de Mme Josiane Corneloup sont défendus. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir le sous-amendement no 2628.
L'amendement gouvernemental ayant été déposé très récemment, il se peut que des sous-amendements aient été soumis au dernier moment et ne figurent pas encore dans votre liste. Je propose de suspendre la séance pour faire le point.
La séance est reprise. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir le sous-amendement no 2629.
Les sous-amendements nos 2603, 2610 et 2635 sont identiques. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir le sous-amendement no 2603.
Les sous-amendements nos 2615, 2631 et 2636 sont identiques. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir le sous-amendement no 2615.
Le sous-amendement no 2631 de Mme Sophie Auconie est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir le sous-amendement no 2636.
Le sous-amendement no 2613 de Mme Sophie Auconie est défendu. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir le sous-amendement no 2607.
Le sous-amendement no 2633 de Mme Valérie Beauvais est défendu. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir le sous-amendement no 2608.
Nous en venons aux amendements de la discussion commune. La parole est à M. Patrick Loiseau, pour soutenir l'amendement no 830.
L'amendement no 1861 de Mme Pascale Boyer est défendu. L'amendement no 2141 de M. Bertrand Pancher est défendu. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement no 416.
Sur l'amendement no 2585, je suis saisi par le groupe Les Républicains et par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Sur les sous-amendements no 2601, 2626, 2602, 2594, 2611 et identique, 2603 et identiques, 2599, 2615 et identiques, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin pu...
La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur les amendements et sous-amendements ?
Mes chers collègues, je n'entends même pas ce que dit Mme la rapporteure. Écoutez-la d'abord, vous vous exprimerez ensuite.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements et sous-amendements ?
