Lutte contre le dérèglement climatique

Je voudrais remercier notre collègue Émilie Bonnivard d'avoir abordé ici ce sujet. J'entends bien les arguments concernant sa place dans cet article. Mais alors où est-elle ? À chaque fois qu'on expose le sujet, ce n'est jamais ni le bon texte ni la bonne place.

Or nous n'avons pas de multiples occasions de sensibiliser sur cette question très importante, notamment dans les territoires de montagne, qui doit être abordée à un moment ou à un autre. Nous devons lui trouver une place ; si elle n'est pas ici, où est-elle ?

L'amendement vise à interdire l'utilisation du cyanure pour les activités de recherche et d'exploitation minière à compter du 1er janvier 2023 sur tout le territoire. Il donne au juge administratif la possibilité de suspendre ou d'annuler un titre minier en cas d'infraction particulièrement grave et de mettre à la charge de l'exploitant la rép...

La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte dispose que chaque révision de SDAGE entraîne celle du classement des cours d'eau. Cette mesure n'est pas appliquée : commençons par la mettre en oeuvre !

et me contenterai de dire que les moulins représentent des enjeux patrimoniaux, qu'ils soulèvent des problèmes de droits d'eau, et que la question doit être traitée au cas par cas. Il n'est pas possible que les agences de l'eau orientent plutôt vers la destruction que vers la restauration ou l'entretien des moulins : cette décision devrait reve...

Le projet de loi qui nous anime aujourd'hui, et pour encore quelques jours, a une histoire. La loi se devait d'être belle, de réconcilier les Français avec leurs représentants et avec une certaine idée de la politique, et de combler les aspirations légitimes des Français en matière sociale, environnementale et démocratique. Le chemin fut pourta...