Les interventions de Matthieu Orphelin sur ce dossier

294 amendements trouvés


29/10/2020 — Amendement N° 1892C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Taché, Mme Bagarry, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les homme...

29/10/2020 — Amendement N° 1888C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Taché, Mme Bagarry, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les homme...

28/10/2020 — Amendement N° 1818C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
M. Orphelin, Mme Bagarry, Mme Batho, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Juli...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports06 000 000
Affaires maritimes00
Paysages, eau et biodiversité
(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes10 000 0000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et ...

28/10/2020 — Amendement N° 1792C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Bagarry, Mme Tuffnell, M. Villani, M. Orphelin, Mme Gaillot, Mme Batho, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Yolaine de Cou...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes40 000 0000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et ...

28/10/2020 — Amendement N° 1791C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Bagarry, Mme Tuffnell, M. Orphelin, M. Villani, Mme Gaillot, Mme Batho, M. Chiche, Mme Cariou, Mme Yolaine de Cou...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les homme...

28/10/2020 — Amendement N° 1758C au texte N° 3360 - Article 33 (Irrecevable)
Mme Yolaine de Courson, Mme Bagarry, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Nadot,...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Cet amendement d’expérimentation vise à accroître les moyens dédiés aux actions sanitaires et sociales des directions départementales de la protection des populations, en particulier chargées de mett...

27/10/2020 — Amendement N° 1757C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
Mme Yolaine de Courson, M. Orphelin, Mme Bagarry, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Julien-Laferriè...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l'aquaculture00
Sécurité et qualité sanitaires...

27/10/2020 — Amendement N° 1746C au texte N° 3360 - Avant l'article 33 (Irrecevable)
Mme Yolaine de Courson, Mme Bagarry, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Nadot,...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :

27/10/2020 — Amendement N° 1741C au texte N° 3360 - Avant l'article 53 (Irrecevable)
Mme Yolaine de Courson, M. Orphelin, Mme Bagarry, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Julien-Laferriè...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Cet amendement vise à mettre en place, de manière expérimentale sur certains territoires, un dispositif d’aide alimentaire ayant plusieurs objectifs : - Aider les ménages les plus précaires à sécuri...

27/10/2020 — Amendement N° 1740C au texte N° 3360 - Avant l'article 33 (Irrecevable)
Mme Yolaine de Courson, M. Orphelin, Mme Bagarry, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Julien-Laferriè...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :

27/10/2020 — Amendement N° 1717C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
M. Orphelin, Mme Bagarry, Mme Batho, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Juli...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l'aquaculture050 000 000
Sécurité et qualité s...

27/10/2020 — Amendement N° 1716C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
M. Orphelin, Mme Bagarry, Mme Batho, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Juli...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l'aquaculture0315 000 000
Sécurité et qualité ...

27/10/2020 — Amendement N° 1684C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Gaillot, Mme Bagarry, Mme Cariou, M. Chalumeau, Mme Chapelier, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme Forteza, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables40 000 0000
Aide à l'accès au logement040 000 000<...

27/10/2020 — Amendement N° 1682C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Gaillot, Mme Bagarry, Mme Cariou, M. Chalumeau, Mme Chapelier, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme Forteza, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes01 000 000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et l...

27/10/2020 — Amendement N° 1681C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Gaillot, Mme Bagarry, Mme Chapelier, M. Chalumeau, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme Forteza, M. Haury, Mme ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes040 000 000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et ...

27/10/2020 — Amendement N° 1680C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Gaillot, Mme Bagarry, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme Forteza, Mme Josso, M. Julien-Laferrière...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes0850 000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les...

27/10/2020 — Amendement N° 1679C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Gaillot, Mme Bagarry, Mme Cariou, Mme Chapelier, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme Forteza, Mme Josso, M. Ju...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes01 600 000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et l...

27/10/2020 — Amendement N° 1678C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Gaillot, Mme Bagarry, Mme Cariou, Mme Chapelier, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme Forteza, Mme Josso, M. Ju...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les homme...

27/10/2020 — Amendement N° 1334C au texte N° 3360 - Avant l'article 33 (Irrecevable)
Mme Chapelier, Mme Mörch, M. Venteau, M. Taché, M. Orphelin, M. Hammouche, M. Kamardine, Mme Sarles, M. Potier, Mme C...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :