Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
50 interventions trouvées.
Je suis saisi de sept amendements, nos 1786, 118, 360, 447, 457, 1748, 2473, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 118, 360, 447, 457, 1748, 2473 sont identiques. La parole est à Mme Jennifer De Temmerman, pour soutenir l'amendement no 1786.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cette série d'amendements en discussion commune.
Je suis saisi de sept amendements identiques, nos 116, 188, 208, 299, 466, 1181 et 1715. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 116.
Je suis saisi de treize amendements, nos 1807, 117, 209, 300, 468, 834, 1183, 1719, 2140, 1756, 973, 1678 et 1808, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 117, 209, 300, 468, 834, 1183, 1719, 2140 d'une part, et nos 973, 1678 d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir l'amendemen...
Nous en venons aux deux amendements identiques nos 973 et 1678. La parole est à M. Yannick Haury, pour soutenir l'amendement no 973.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1689, 1558, 1777 et 2370, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1558, 1777 et 2370 sont identiques. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 1689.
L'amendement no 1558 de M. Stéphane Demilly est défendu. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 1777.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2516. J'indique que, sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 114 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 35 Contre 79
La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 1612. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
L'amendement de suppression no 368 de M. Robin Reda est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Comme l'amendement en discussion est un amendement d'appel du président Woerth, tout le monde comprendra que je lui donne la parole en premier, puis à Mme Rabault et à M. le rapporteur général pour émettre l'avis de la commission.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 121 Nombre de suffrages exprimés 119 Majorité absolue 60 Pour l'adoption 38 Contre 81
J'informe l'Assemblée que nous avons examiné 58 amendements depuis dix-neuf heures ; il nous en reste 271 à discuter. Ce n'est pas infaisable, mais j'appelle chacun à en tenir compte. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Sur l'amendement no 2141, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis également saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public sur l'amendement no 2142. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 114 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 34 Contre 80
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 111 Nombre de suffrages exprimés 108 Majorité absolue 55 Pour l'adoption 38 Contre 70
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 878 et 1582. Sur l'amendement no 878, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 878.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 106 Nombre de suffrages exprimés 105 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 33 Contre 72
