Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 571 et 1081. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 571.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1167 et 1755. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1167.
Les amendements nos 1879 et 1906 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur général, pour les soutenir.
Les amendements nos 92 et 594 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 92.
Je suis saisi de trois amendements, nos 904, 898 et 395, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2065 et 2224, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 2065.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1716 et 383 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour les soutenir.
Je suis saisi d'un amendement no 2519 rectifié qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le rapporteur général général, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2491 et 2529, qui font l'objet d'un sous-amendement no 2646. Avec votre accord, monsieur le rapporteur général, je donne la parole à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement no 2529 qui est identique à celui de la commission.
Cet amendement viendra un peu plus tard. Il est déjà assez difficile de présider, donc nous allons tâcher de suivre le rythme normal de la discussion.
