Les interventions de Michel Zumkeller sur ce dossier

309 amendements trouvés


26/10/2021 — Amendement N° 1468C au texte N° 4482 - Article 20 (Retiré)
M. Lagarde, Mme Descamps, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Gomès, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sophie Métadie...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

26/10/2021 — Amendement N° 1467C au texte N° 4482 - Article 20 (Adopté)
Mme Descamps, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Gomès, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sophie Métadie...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

26/10/2021 — Amendement N° 1466C au texte N° 4482 - Article 20 (Retiré)
Mme Descamps, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Gomès, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sophie Métadie...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

26/10/2021 — Amendement N° 1465C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
Mme Descamps, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Gomès, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sophie Métadie...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante1 000 0000
Recherches scientifiques et techno...

26/10/2021 — Amendement N° 1464C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
Mme Descamps, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Gomès, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sophie Métadie...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante10 000 0000
Recherches scientifiques et techn...

26/10/2021 — Amendement N° 1463C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
Mme Descamps, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Gomès, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sophie Métadie...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire500 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technolo...

26/10/2021 — Amendement N° 1462C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Naegelen, Mme Descamps, Mme Sophie Métadier, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Gomès, M. Lagarde, M. More...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

26/10/2021 — Amendement N° 1461C au texte N° 4482 - Article 20 (Retiré)
M. Naegelen, Mme Descamps, Mme Sophie Métadier, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Gomès, M. Lagarde, M. More...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

26/10/2021 — Amendement N° 1460C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Naegelen, Mme Descamps, Mme Sophie Métadier, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Gomès, M. Lagarde, M. More...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire07 000 000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

26/10/2021 — Amendement N° 1459C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Naegelen, Mme Descamps, Mme Sophie Métadier, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Gomès, M. Lagarde, M. More...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire01 000 000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

26/10/2021 — Amendement N° 1356C au texte N° 4482 - Après l'article 31 (Non soutenu)
M. Naegelen, M. Benoit, M. Guy Bricout, Mme Descamps, M. Meyer Habib, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, M. Zumkeller

I. – Au dernier alinéa de l’article 1393 du code général des impôts, après le mot : « golf », sont insérés les mots : « ainsi que les terrains dédiés à la pratique de l’équitation et ce quel que soit leur usage ». II. – La perte de recettes résultant du I pour les collectivités territoriales est compensée par la majoration à due concurrence de...

22/10/2021 — Amendement N° 808C au texte N° 4482 - Article 20 (Retiré)
M. Dunoyer, M. Gomès, Mme Sanquer, M. Morel-À-L'Huissier, M. Favennec-Bécot, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense00
Préparation et emploi des forces00
Soutien de la pol...

22/10/2021 — Amendement N° 807C au texte N° 4482 - Article 20 (Retiré)
M. Batut, M. Kamardine, M. Fiévet, M. Colas-Roy, M. Zumkeller, Mme Zitouni, M. Cabaré, Mme Degois, Mme Brulebois, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Police nationale010 000 000
dont titre 2010 000 000
Gendarmerie nationale10 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Police nationale045 500 000
dont titre 2045 500 000
Gendarmerie nationale45 500 0000
...

(en euros)
Programmes+-
Police nationale061 200 000
Gendarmerie nationale61 200 0000
Sécurité et éducation routières0
(en euros)
Programmes+-
Police nationale0118 700 000
Gendarmerie nationale118 700 0000
Sécurité et éducation routières0

22/10/2021 — Amendement N° 803C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Batut, M. Kamardine, M. Fiévet, M. Colas-Roy, Mme Liso, M. Zumkeller, Mme Zitouni, M. Cabaré, Mme Degois, Mme Brul...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Police nationale09 000 000
Gendarmerie nationale9 000 0000
Sécurité et éducation routières00...

22/10/2021 — Amendement N° 779C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, M. Favennec-Bécot, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Dunoye...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation73 119 8220
Indemnisation des victimes des persécution...

22/10/2021 — Amendement N° AC122C au texte N° 4482 - Article 20 (Retiré)
Mme Descamps, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Dunoyer, M. Favennec-Bécot, M. Gomès, M. Meyer Habib, M. Lab...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture1 000 0000...

22/10/2021 — Amendement N° AC121C au texte N° 4482 - Article 20 (Retiré)
Mme Descamps, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Dunoyer, M. Favennec-Bécot, M. Gomès, M. Meyer Habib, M. Lab...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture5 000 0000...