Les amendements de Richard Ferrand pour ce dossier
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Nous en venons aux questions. Je rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par une question du groupe UDI, Agir et indépendants. La parole est à M. Thierry Benoit.
J'appelle les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 1164.
Je suis saisi de deux amendements, nos 108 et 252, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 108.
La parole est à M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 133 de la commission des affaires économiques.
Merci, madame Obono. Je veux juste vous signaler que vous avez défendu l'amendement no 618, alors que j'avais appelé l'amendement no 616. Est-ce à dire que vous nous faites grâce de ce dernier – ce que je suis prêt à accueillir très favorablement ?
L'Assemblée étant éclairée, je vais mettre l'amendement aux voix. Évitons les discussions sans rapport avec ce qui est à l'ordre du jour !
Je suis saisi de deux amendements, nos 350 et 1171, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l'amendement no 350.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 608 et 710. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 608.
J'ai bien noté que les demandes de rapports, désormais, seront retoquées au motif que cela ne sert qu'à enterrer les problèmes. Nous gagnerons donc beaucoup de temps ! Le Conseil constitutionnel vient d'ailleurs de s'en rendre compte au sujet d'EGALIM.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 508 et 250. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 508.
Nous avons terminé l'examen des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte spécial « Développement agricole et rural ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux outre-mer (no 1302, annexe 31 ; no 1288, tome XIII ; no 1307, tome VI). La parole est à Mme la ministre des outre-mer.
La parole est à M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Philippe Dunoyer, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Philippe Nilor, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Je ne sais pas si les crédits de la mission « Outre-mer » augmentent de 20 % mais le temps de parole, lui, augmente bel et bien. Aussi conviendrait-il d'éviter cette inflation-ci, même si l'on dit qu'elle répond à une tradition bien établie.
Nous en venons maintenant aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions est la même que pour les questions au Gouvernement, soit deux minutes pour les questions et deux minutes pour les réponses ; au-delà, je coupe la parole. La parole est à Mme Huguette Bello, pour une première question du groupe de la Gauche démocrate et républi...
L'observation est très judicieuse mais notre règlement ne tient pas compte de ce paramètre, hélas ! La parole est à Mme la ministre.
Mon cher collègue, en quoi est-ce un rappel au règlement sur le déroulement des débats de notre assemblée ? Il me semble que nous sommes un peu éloignés de cette question.
