Les amendements de Richard Ferrand pour ce dossier
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Avec 112 amendements, monsieur Le Fur, vous pourriez rester seul pendant des heures. Sept orateurs se sont déjà exprimés : l'Assemblée est éclairée. La parole est à M. le président de la commission.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 141 Nombre de suffrages exprimés 138 Majorité absolue 70 Pour l'adoption 46 Contre 92
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 146 Nombre de suffrages exprimés 145 Majorité absolue 73 Pour l'adoption 53 Contre 92
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 125 Majorité absolue 63 Pour l'adoption 20 Contre 105
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 71, 849, 1210, 703, 1854 et 2430, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 71, 849 et 1210 sont identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 71.
Sur l'amendement no 2430, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Bourlanges, pour le soutenir.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 36 Contre 53
Je vous remercie de vos leçons, monsieur de Courson. Je respecte scrupuleusement le règlement : le fait de répondre à la commission ou au Gouvernement est non pas un droit, mais une faculté. Voilà ce que dit le règlement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 76 et 78. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 76.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Voilà des énumérations qui font penser aux listes à la Prévert, voire à la météo marine. C'est souvent la mélodie des choses qui engendre la poésie… Je laisse la présidence pour aller accueillir en votre nom le président de la République de Corée.
