Confiance dans la vie publique

Mes chers collègues, les demandes d'intervention sont nombreuses. Je vais faire une nouvelle dérogation, et en accorder trois. La parole est à M. Bruno Duvergé.

Monsieur Abad, je regrette, mais nous allons passer au vote. Personne ne peut s'en dire surpris, car j'ai annoncé clairement que nous passerions au vote après l'intervention de trois orateurs.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 340 et 617. La parole est à Mme Isabelle Florennes, pour soutenir l'amendement no 340.

Je suis saisi de deux amendements portant article additionnel avant l'article 7. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 470, deuxième rectification, tendant à supprimer l'intitulé du titre IV.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 28 rectifié, 103 rectifié, 264, 456 rectifié et 26, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 28 rectifié, 103 rectifié, 264 et 456 rectifié sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 28 rectifié.

Mes chers collègues, il est trop tard pour entamer la discussion sur l'article 7, qui touche à l'IRFM. La suite de la discussion est donc renvoyée à la prochaine séance.

Mes chers collègues, plutôt que de nous lancer dans une discussion commune risquant d'être longue et de nous empêcher de suivre le match de l'Olympique de Marseille, je vous propose de lever la séance. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Je voudrais d'abord vous féliciter, madame la présidente, car je sais combien il est difficile de mener les débats dans cet hémicycle

Puisqu'il s'agit de rappeler le règlement, mes chers collègues, je rappelle que ces cinq amendements font l'objet d'une discussion commune, et que dès lors que, comme vient de le rappeler M. Mélenchon, ils portent sur le même thème – le verrou de Bercy – , ils sont présentés successivement. Ils font alors l'objet d'un avis du rapporteur et du G...

puis d'une discussion commune dans laquelle la parole vous est répartie, et enfin d'un vote : ils sont mis aux voix un par un, en commençant par l'amendement le plus dur pour finir par l'amendement de repli. C'est le règlement de l'Assemblée nationale.