Les amendements de Sacha Houlié pour ce dossier
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Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 69, 165, 246, 260, 356, 390 et 394. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 69.
Sur les amendements identiques nos 69, 165, 246, 260, 356, 390, 394 et 405, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement no 394.
Monsieur Coquerel, il reste quatre amendements avant celui du Gouvernement. Voulez-vous réellement que l'on suspende la séance pour deux minutes ?
La séance est reprise. Mes chers collègues, l'amendement no 564 du Gouvernement, que nous allons bientôt examiner, nécessite une discussion approfondie ; c'est pourquoi j'accorderai la parole à deux orateurs de chaque groupe, ce qui représentera, pour ce seul amendement, environ une demi-heure d'examen. Avant cet amendement du Gouvernement, qu...
Deux groupes ayant manifesté leur désaccord quant au déroulement de nos travaux, je vais être conduit à lever la séance.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation (no 273, annexe 7 ; no 277, tome I). La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des armées.
La parole est à M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'invite les différents orateurs à respecter strictement le temps de parole qui leur est accordé. La parole est à M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Alexis Corbière, pour le groupe La France insoumise.
J'appelle les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. Les amendements nos 296, 78, 81 et 306 peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 78 et 81 sont identiques. La parole est à M. Fabien Roussel, pour...
Sur les amendements identiques nos 78 et 81, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission sur ces quatre amendements.
Je vous précise simplement, monsieur Le Fur, que ces amendements sont examinés en discussion commune, comme vous l'avez compris, en tant qu'ancien vice-président qui retrouvera bientôt ce fauteuil…
Vous avez pu vous exprimer et votre groupe, comme tous, bénéficiera d'une prise de parole dans le cadre de cette discussion commune.
Sur l'amendement no 306, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Fabien Gouttefarde.
Je suis saisi de deux amendements, nos 305 et 304, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.
Sur l'amendement no 304, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Rabault.
Je suis saisi de deux amendements, nos 98 et 88, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 98.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 176 et 194. La parole est à M. Louis Aliot, pour soutenir l'amendement no 176.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 51. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 75.
Je suis saisi de deux amendements, nos 307 et 77, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 307.
