Les amendements de Sacha Houlié pour ce dossier
143 interventions trouvées.
Nous avons terminé l'examen de la mission « Action extérieure de l'État. » La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
… dans une belle unanimité parce que ce sujet, comme vous le dites, est essentiel. C'est effectivement de discrimination qu'il s'agit, mais aussi d'inégalités. La question n'a pas été mise en évidence lors du précédent quinquennat en raison du suivi de cette politique par Pôle emploi, mais aussi du fait d'un saupoudrage des mesures destinées au...
L'amendement que nous défendrons lors de l'examen de la mission « Travail et emploi » prévoit un dispositif de 20 000 emplois francs, gagé à hauteur de 64 millions d'euros. L'expérimentation porterait effectivement sur des zones géographiques limitées, dont ni le nombre ni le périmètre ne sont précisés. Les dispositions de cet amendement, plus...
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par une question du groupe Nouvelle Gauche. La parole est à M. Jean-Louis Bricout.
Nous en venons à une question du groupe La République en marche. La parole est à M. Vincent Thiébaut.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires.
Nous terminons par une dernière question du groupe La République en marche. La parole est à M. Alexandre Freschi.
J'appelle les crédits de la mission « Cohésion des territoires », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 647.
Je vais donner la parole à M. François Pupponi, puis à M. Stéphane Peu, par exception au règlement, qui prévoit deux prises de parole par amendement.
Je précise, monsieur Pupponi, que nous sommes saisis de 115 amendements sur les crédits de cette mission et que vous défendrez le suivant : ne me dites donc pas que vous allez être privé de parole.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour un rappel au règlement – sur le fondement de quel article, ma chère collègue ?
Puisque vous me rappelez votre ancienneté, madame Dalloz, je vais vous lire l'article 58, alinéa 2, de notre règlement : « Si, manifestement, son intervention n'a aucun rapport avec le règlement, un fait personnel ou le déroulement de la séance, ou si elle tend à remettre en question l'ordre du jour fixé, le Président lui retire la parole. » C'...
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 410 et 425. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 410.
Sur les amendements identiques nos 410 et 425, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Frédéric Petit.
Sur l'amendement no 346, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
Monsieur Bazin, je crains qu'il ne soit malheureusement impossible d'examiner l'amendement no 564 du Gouvernement avant les amendements portant suppression de l'article 52.
Avant que nous n'en venions à l'article 52, je mets aux voix les crédits de la mission « Cohésion des territoires ».
Je suis saisi de douze amendements identiques, nos 34, 36, 59, 68, 101, 163, 244, 279, 333, 355, 375 et 404, tendant à supprimer l'article La parole est à M. Ian Boucard, pour soutenir l'amendement no 34.
Sur les amendements identiques nos 34, 36, 59, 68, 101, 163, 244, 279, 333, 355, 375 et 404, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 279.
Il me paraît équitable, mes chers collègues, de limiter les prises de parole à un orateur par groupe. La parole est à Mme Valérie Rabault.
