Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 25 octobre 2017 à 9h30
Résumé de la réunion
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Mercredi 25 octobre 2017
La séance est ouverte à neuf heures trente.
(Présidence de M. Bruno Studer, président de la Commission)
La commission des Affaires Culturelles et de l'éducation procède à l'audition de M. Pierre Sirinelli, Professeur de droit à l'Université Paris I, sur les droits d'auteur et les droits voisins dans l'Europe numérique.
Cette réunion n'a pas fait l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée à l'adresse suivante :
Audition de M. Pierre Sirinelli, professeur à l'université Paris I, sur les droits d'auteur et les droits voisins dans l'Europe numérique.
La séance est levée à onze heures quarante.
Présences en réunion
Réunion du mercredi 25 octobre 2017 à 9 heures 30
Présents. – Mme Aude Amadou, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Gabriel Attal, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, Mme Fabienne Colboc, Mme Jacqueline Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Frédérique Dumas, Mme Elsa Faucillon, M. Alexandre Freschi, M. Grégory Galbadon, M. Laurent Garcia, Mme Annie Genevard, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, M. Yannick Kerlogot, Mme Anne-Christine Lang, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Brigitte Liso, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, M. Guillaume Peltier, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, M. Pierre-Alain Raphan, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, M. Patrick Vignal
Excusés. - M. Lénaïck Adam, Mme Ramlati Ali, M. Stéphane Claireaux, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Brigitte Kuster, Mme Josette Manin, M. Franck Riester, Mme Cécile Rilhac, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Cédric Roussel, M. Thierry Solère
