Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Réunion du mercredi 24 juillet 2019 à 13h30

Résumé de la réunion

Répartition par groupes du travail de cette réunion

  France Insoumise    En Marche    MoDem    Les Républicains  

La réunion

Source

La réunion débute à 13 heures 30

Présidence de M. Jean-René Cazeneuve, président

Cette réunion ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit.

Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8033264_5d383e17808ae.delegation-aux-collectivites-territoriales--rapport-d-activite-des-sessions-2017-2018-et-2018-2019-24-juillet-2019

Rapport d’activité de la Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation (sessions 2017-2018 et 2018-2019)

La réunion s'est achevée à 14 heures 15.

Information relative à la Délégation

La Délégation a désigné Mme Anne Blanc et M. Stéphane Baudu, en qualité de rapporteurs pour avis sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique.

Membres présents ou excusés

Présents. - M. Stéphane Baudu, M. Jean-René Cazeneuve, M. Christophe Jerretie, Mme Catherine Kamowski, M. Jean-Claude Leclabart, M. Didier Le Gac, Mme Monique Limon, Mme Véronique Louwagie, M. Bernard Perrut, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Bénédicte Taurine, M. Arnaud Viala.