La commission a procédé à l'audition de M. Guillaume Kasbarian sur son rapport au Premier ministre « 5 chantiers pour simplifier et accélérer les installations industrielles ».

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8340446_5db9463d56948.commission-des-affaires-economiques--rapport--cinq-chantiers-pour-simplifier-et-accelerer-les-inst-30-octobre-2019.

Audition de M. Guillaume Kasbarian sur son rapport au Premier ministre « cinq chantiers pour simplifier et accélérer les installations industrielles »

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Questions des députés

Informations relatives à la commission

1 À la demande de Mme Delphine Batho, annonce d'un cycle d'auditions sur l'avenir de la filière nucléaire.

2 La commission des affaires économiques pourrait examiner mercredi 20 novembre 2019 deux propositions de loi du groupe Modem qui devraient être inscrites à l'ordre du jour des séances qui sont réservées à ce groupe, le jeudi 28 novembre.

Nomination de :

– M. Jean-Luc Lagleize, sur la proposition de loi relative au coût du foncier ;

– Mme Aude Luquet, sur la proposition de loi relative à la lutte contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France.

3 La commission des affaires économiques pourrait examiner le mercredi 27 novembre 2019 une proposition de loi du groupe Socialistes et apparentés, qui devrait être inscrite à l'ordre du jour des séances qui sont réservées à ce groupe, le jeudi 5 décembre. Cette proposition de loi de M. Boris Vallaud porte création d'une prime pour le climat et de lutte contre la précarité énergétique (n° 2352).

Membres présents ou excusés

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 à 9 h 35

Présents. – M. Damien Adam, M. Patrice Anato, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Bruno Bonnell, M. Éric Bothorel, M. Alain Bruneel, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. Dino Cinieri, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, Mme Typhanie Degois, M. Rémi Delatte, M. Michel Delpon, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Frédéric Descrozaille, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, Mme Stéphanie Do, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Laurence Gayte, Mme Christine Hennion, M. Philippe Huppé, M. Guillaume Kasbarian, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Laure de La Raudière, Mme Frédérique Lardet, Mme Marie Lebec, M. Sébastien Leclerc, M. Roland Lescure, Mme Aude Luquet, Mme Jacqueline Maquet, Mme Graziella Melchior, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, Mme Anne-Laurence Petel, Mme Sylvia Pinel, M. Dominique Potier, M. Vincent Rolland, M. François Ruffin, M. Martial Saddier, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Éric Straumann, Mme Huguette Tiegna, M. Nicolas Turquois, M. Boris Vallaud, M. André Villiers

Excusés. – Mme Delphine Batho, Mme Anne Blanc, Mme Pascale Boyer, Mme Anne-France Brunet, M. José Evrard, Mme Annaïg Le Meur, M. Richard Lioger, M. Didier Martin, M. Max Mathiasin, M. Éric Pauget, M. Richard Ramos

Assistaient également à la réunion. – Mme Emmanuelle Anthoine, M. Xavier Batut, M. Christophe Blanchet, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Jacques Marilossian, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Jean-Luc Warsmann