La réunion
La commission des affaires économiques a organisé une table ronde sur l'économie sociale et solidaire : « définition de l'économie sociale et solidaire et pertinence du cadre législatif actuel », avec la participation de M. Claude Alphandéry, président d'honneur du labo de l'ESS, de Mme Laure Delair, présidente du centre des jeunes dirigeants et acteurs de l'économie sociale (CJDES) et de M. Jérôme Saddier, président d'ESS France.
Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :
Table ronde sur l’économie sociale et solidaire : « définition de l’économie sociale et solidaire et pertinence du cadre législatif actuel »
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
Informations relatives à la commission
À la demande du rapporteur pour avis, M. Éric BOTHOREL, le champ de la saisine pour avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) est étendu aux articles 16, 17 et 22 de ce même projet.
Il est créé une mission d'information commune à 6 commissions permanentes (commission des affaires économiques, commission des affaires culturelles et de l'éducation, commission des affaires sociales, commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, commission des finances et commission des lois), sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis. Pour la commission des affaires économiques, sont nommés : M. Roland Lescure, M. Jean-Baptiste Moreau, Mme Huguette Tiegna au titre du groupe LaRem, ainsi que M. Rémi Delatte et M. Éric Pauget au titre du groupe LR.
Membres présents ou excusés
Réunion du mercredi 18 décembre 2019 à 9 h 40
Présents. - M. Damien Adam, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne Blanc, Mme Pascale Boyer, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. Yves Daniel, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Frédéric Descrozaille, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Laurence Gayte, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Guillaume Kasbarian, Mme Laure de La Raudière, Mme Marie Lebec, M. Sébastien Leclerc, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, Mme Jacqueline Maquet, M. Didier Martin, Mme Graziella Melchior, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Éric Pauget, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Éric Straumann, M. Nicolas Turquois, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. - Mme Delphine Batho, M. Philippe Bolo, M. Alain Bruneel, Mme Anne-France Brunet, M. Dino Cinieri, Mme Michèle Crouzet, M. Rémi Delatte, M. José Evrard, M. Olivier Falorni, M. Sébastien Jumel, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Frédérique Lardet, M. Serge Letchimy, M. Max Mathiasin, M. Mickaël Nogal, Mme Anne-Laurence Petel, M. François Ruffin, M. Jean-Charles Taugourdeau, Mme Huguette Tiegna
Assistait également à la réunion. - Mme Danielle Brulebois
