Commission des affaires sociales

Réunion du mercredi 10 novembre 2021 à 9h35

La réunion

Source

COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Mercredi 10 novembre 2021

La séance est ouverte à neuf heures trente–cinq.

Au cours d'une réunion conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, M. Régis Juanico et Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, rapporteurs du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, présentent le rapport d'information sur l'évaluation des politiques de prévention en santé publique (n° 4400).

Ces débats n'ont pas fait l'objet d'un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :

https://videos.assemblee-nationale.fr/video.11495567_618b8239b5514.commission-des-affaires-sociales--presentation-conjointe-avec-la-commission-des-affaires-culturell-10-novembre-2021

Présentation, conjointe avec la commission des affaires culturelles , du rapport d'information réalisé par le Comité d’évaluation et de contrôle (CEC) sur l'évaluation des politiques de prévention en santé publique

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

La séance s'achève à onze heures vingt-cinq.

Présences en réunion

Réunion du mercredi 10 novembre 2021 à 9 heures 30

Commission des affaires sociales

Présents. – M. Joël Aviragnet, M. Belkhir Belhaddad, Mme Justine Benin, M. Julien Borowczyk, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Marine Brenier, M. Philippe Chalumeau, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, Mme Josiane Corneloup, Mme Jeanine Dubié, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Pascale Fontenel-Personne, M. Jean-Carles Grelier, Mme Véronique Hammerer, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Fadila Khattabi, M. Didier Martin, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, M. Jean-Philippe Nilor, M. Bernard Perrut, Mme Bénédicte Pételle, Mme Michèle Peyron, Mme Mireille Robert, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Jean-Louis Touraine, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Boris Vallaud, Mme Laurence Vanceunebrock, Mme Michèle de Vaucouleurs, Mme Annie Vidal, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Hélène Zannier

Excusés. – Mme Stéphanie Atger, Mme Gisèle Biémouret, Mme Claire Guion-Firmin, Mme Myriane Houplain, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Delphine Bagarry, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Yves Blein, M. Pascal Bois, M. Bertrand Bouyx, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, Mme Albane Gaillot, M. Luc Geismar, Mme Florence Granjus, M. Pierre Henriet, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Grégory Labille, Mme Anne-Christine Lang, M. Gaël Le Bohec, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Cécile Muschotti, M. Guillaume Peltier, Mme Béatrice Piron, M. Benoit Potterie, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, Mme Muriel Ressiguier, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Michèle Victory, Mme Souad Zitouni

Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Bernard Brochand, M. Stéphane Claireaux, Mme Fabienne Colboc, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Michel Larive, Mme Karine Lebon, Mme Constance Le Grip, Mme Josette Manin, Mme Maud Petit, M. Frédéric Reiss, Mme Agnès Thill, Mme Sylvie Tolmont

Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Dharréville, M. Alain Ramadier