Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 8 décembre 2021 à 9h30
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Mercredi 8 décembre 2021
La séance est ouverte à 9 heures 30.
(Présidence de M. Bruno Studer, président)
La commission auditionne M. Sandro Martin, directeur général de France Messagerie.
Ces débats n'ont pas fait l'objet d'un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à encourager l’usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d’accéder à internet (n° 4646)
Audition de M. Sandro Martin, directeur général de France Messagerie
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
La séance est levée à 10 heures 30.
Information relative à la commission
La commission des affaires culturelles et de l'éducation a désigné M. Bruno Studer, rapporteur sur la proposition de loi visant à encourager l'usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d'accéder à Internet (n° 4646).
Présences en réunion
Réunion du mercredi 8 décembre 2021 à 9 heures 30
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Delphine Bagarry, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, M. Bertrand Bouyx, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Fannette Charvier, M. Stéphane Claireaux, Mme Fabienne Colboc, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Albane Gaillot, M. Raphaël Gérard, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Florence Granjus, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Grégory Labille, Mme Anne-Christine Lang, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Alexandra Louis, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, M. Benoit Potterie, Mme Florence Provendier, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Muriel Ressiguier, Mme Cécile Rilhac, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Sylvie Tolmont
Excusés. - M. Yves Blein, M. Bernard Brochand, Mme Sylvie Charrière, Mme Jacqueline Dubois, Mme Elsa Faucillon, M. Luc Geismar, Mme Annie Genevard, Mme Karine Lebon, Mme Josette Manin, Mme Cécile Muschotti, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, M. Julien Ravier, M. Bertrand Sorre, M. Patrick Vignal, Mme Souad Zitouni
Assistait également à la réunion. - M. Pierre Dharréville
