Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 15 décembre 2021 à 9h30
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Mercredi 15 décembre 2021
La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq
(Présidence de M. Bruno Studer, président)
La commission examine le rapport d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives (MM. Régis Juanico, président, et Cédric Roussel, rapporteur) puis autorise sa publication.
La commission fait ensuite un point sur les pétitions qui lui ont été renvoyées et décide, sur la proposition du président Bruno Studer, rapporteur pour les pétitions, le classement de l'une d'entre elles.
Ces débats n'ont pas fait l'objet d'un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Rapport de la mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives
Questions des orateurs des groupes
Questions des députés
Point sur les pétitions renvoyées à la commission
La séance est levée à onze heures trente-cinq
Information relative à la commission
La commission des affaires culturelles et de l'éducation a désigné Mme Michèle Victory rapporteure sur la proposition de loi visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation (n° 4781).
Présences en réunion
Réunion du mercredi 15 décembre 2021 à 9 heures 30
Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Delphine Bagarry, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, M. Bertrand Bouyx, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, M. Stéphane Claireaux, Mme Fabienne Colboc, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, M. Alexandre Freschi, M. Laurent Garcia, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Danièle Hérin, Mme Sandrine Josso, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, M. Grégory Labille, Mme Anne-Christine Lang, M. Gaël Le Bohec, Mme Alexandra Louis, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Cécile Muschotti, M. Guillaume Peltier, Mme Béatrice Piron, M. Benoit Potterie, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Sylvie Tolmont, Mme Michèle Victory, Mme Souad Zitouni
Excusés. – M. Yves Blein, M. Bernard Brochand, Mme Sylvie Charrière, Mme Albane Gaillot, M. Luc Geismar, Mme Annie Genevard, Mme Florence Granjus, Mme Stéphanie Kerbarh, Mme Brigitte Kuster, Mme Karine Lebon, Mme Constance Le Grip, Mme Maud Petit, M. Frédéric Reiss, Mme Muriel Ressiguier, Mme Agnès Thill, M. Patrick Vignal
Assistait également à la réunion. – M. Belkhir Belhaddad
