Pascal Bois

Informations

• Mandat clos rempli du 21 juin 2017 au 21 juin 2022
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Autre cadre (secteur privé)
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @PascalBoisLaREM
  • Site web : http://pascalbois.fr

Contact

• Par e-mail :
  • pascal.bois@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP 01.40.63.76.60
  • Permanence parlementaire 75 Rue des Maryrs de la Résistance Résidence Les Conti 60110 Meru 03 44 12 53 01
• Collaborateurs :
  • M. Jérôme Furet
  • Mme Océane Rouxel
  • M. Cédric Pruvost

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Création du centre national de la musique, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation (48 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2021 (8 interventions)
• Restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal (7 interventions)
• Musées d'orsay et de l'orangerie (3 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
113	Total	2628
39	adoptés	1108
13	rejetés	303
4	tombés	82
20	retirés	567
22	non soutenus	180
10	irrecevables	278
5	en attente	110

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/09/19 : Rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la...
• 06/05/19 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi, après engagement de ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 10/04/19 : Proposition de loi de la La République En Marche relative à la création du Centre national de la musique

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 24/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation (lecture définitive).
• 24/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (lecture définitive).
• 24/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (lecture définitive).
• 16/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 04/01/22 : Menaces et agressions à l'égard des élus
• 04/05/21 : Réouverture des lieux de culture
• 02/03/21 : Situation financière du groupement hospitalier public du sud de l'oise
• 15/12/20 : Soutien au secteur de la culture (1 commentaire)

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 06/07/21 : Ministère auprès du ministre de l’économie (chambres consulaires)
• 06/04/21 : Ministère de l’intérieur (police)
• 02/02/21 : Ministère de la santé (fonction publique hospitalière)
• 31/12/19 : Secrétariat d'état aux retraites (retraites)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse (membre du 7 juillet 2021 au 3 février 2022)
• Mission flash sur le statut des auteurs (co-rapporteur du 3 juin 2020 au 22 juin 2021)
• Groupe d'études route et sécurité routière (vice-président du 25 mars 2018 au 22 janvier 2020)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (secrétaire du 30 juin 2017 au 2 octobre 2019)
• Groupe d'études spectacle vivant (membre du 13 mai 2019 au 27 mai 2019)
• Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique (membre du 1er février 2018 au 15 novembre 2018)
• Mission temporaire pour le ministère de la culture : préfiguration d'un centre national de la musique (chargé de mission du 12 mai 2018 au 16 octobre 2018)
• Groupe d'études cinéma et production audiovisuelle (membre du 20 février 2018 au 24 avril 2018)
• Groupe d'études route et sécurité routière (membre du 7 mars 2018 au 25 mars 2018)
• Groupe d'études discriminations et lgbtqi-phobies dans le monde (membre du 15 février 2018 au 16 mars 2018)
• Groupe d'études patrimoine (membre du 28 février 2018 au 10 mars 2018)