Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Réunion du mercredi 9 février 2022 à 9h35

La réunion

Source

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION

Mercredi 9 février 2022

La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq.

(Présidence de M. Bruno Studer, président)

La commission entend M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique.

Ces débats n'ont pas fait l'objet d'un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :

https://videos.assemblee-nationale.fr/video.11848034_620379401e049.commission-des-affaires-culturelles--m-sebastien-cavalier-president-de-la-societe-pass-culture-e-9-fevrier-2022

Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et de Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique

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Valérie Zenatti, pdte du comité stratégique de la société Pass Culture

Intervention uniquement disponible en vidéo.


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Sébastien Cavalier, pdt de la société Pass Culture

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Questions des représentants des groupes

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Valérie Zenatti, pdte du comité stratégique de la société Pass Culture

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Sébastien Cavalier, pdt de la société Pass Culture

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Questions des députés

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Valérie Zenatti, pdte du comité stratégique de la société Pass Culture

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Sébastien Cavalier, pdt de la société Pass Culture

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Puis la commission examine, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique sur deux propositions de loi.

● Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 4994) (Mme Céline Calvez, M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel, rapporteurs) :

La Commission a adopté un amendement de M. Cédric Roussel, rapporteur (n° 162 à l'article 11 bis A).

Elle a ensuite accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après ([1]) :

N° Id

Ss-Amdt

Auteur

Groupe

Article

95

Mme CALVEZ Céline

LaREM

PREMIER

96

Gouvernement

1er bis

118

Mme CALVEZ Céline

LaREM

1er ter

119

X

Mme CALVEZ Céline

LaREM

1er ter

128

119

M. POULLIAT Éric

LaREM

1er ter

20

X

M. GÉRARD Raphaël

LaREM

1er quater A

159

20

Mme CALVEZ Céline

LaREM

1er quater A

94

Mme CALVEZ Céline

LaREM

2 bis

93

Mme CALVEZ Céline

LaREM

2 bis

121

Mme CALVEZ Céline

LaREM

3 bis B

123

Mme CALVEZ Céline

LaREM

4

17

Mme CALVEZ Céline

LaREM

4 bis A

122

Mme CALVEZ Céline

LaREM

4 bis B

141

M. RAPHAN Pierre-Alain

LaREM

5

142

M. RAPHAN Pierre-Alain

LaREM

5 bis AA

143

M. RAPHAN Pierre-Alain

LaREM

5 bis A

144

X

M. RAPHAN Pierre-Alain

LaREM

6

161

144

M. ROUSSEL Cédric

LaREM

6

97

Gouvernement

7

19

M. GÉRARD Raphaël

LaREM

8 bis A

145

M. RAPHAN Pierre-Alain

LaREM

8 ter A

146

M. RAPHAN Pierre-Alain

LaREM

8 ter A

147

M. RAPHAN Pierre-Alain

LaREM

8 ter

120

X

Mme BENIN Justine

DEM

8 ter

149

120

M. RAPHAN Pierre-Alain

LaREM

8 ter

148

M. RAPHAN Pierre-Alain

LaREM

8 ter

135

M. ROUSSEL Cédric

LaREM

9 A

136

M. ROUSSEL Cédric

LaREM

9 ter

137

M. ROUSSEL Cédric

LaREM

9 ter

138

X

M. ROUSSEL Cédric

LaREM

10 bis A

160

138

M. RAPHAN Pierre-Alain

LaREM

10 bis A

162

CION-CEDU

11 bis A

139

M. ROUSSEL Cédric

LaREM

11 bis A

Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire (n 4997) (M. Erwan Balanant, rapporteur)

La commission a accepté l'amendement figurant dans le tableau ci-après ([2]) :

Auteur

Groupe

Article

36

Mme BROCARD Blandine

DEM

3 bis

La séance est levée à onze heures trente.

Présences en réunion

Réunion du mercredi 9 février 2022 à 9 heures 30

Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Delphine Bagarry, M. Erwan Balanant, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Belkhir Belhaddad, M. Bruno Bilde, M. Yves Blein, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Pascale Cesar, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, Mme Fabienne Colboc, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, M. Alexandre Freschi, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Raphaël Gérard, Mme Florence Granjus, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, Mme Brigitte Kuster, M. Grégory Labille, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Karine Lebon, Mme Constance Le Grip, Mme Alexandra Louis, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, M. Benoit Potterie, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Michèle Victory

Excusés. - M. Bertrand Bouyx, M. Bernard Brochand, M. Stéphane Claireaux, M. Luc Geismar, Mme Annie Genevard, Mme Stéphanie Kerbarh, Mme Josette Manin, M. Bertrand Pancher, M. Julien Ravier, Mme Muriel Ressiguier, M. Patrick Vignal

Assistaient également à la réunion. - M. Philippe Berta, M. Yannick Kerlogot