Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 23 février 2022 à 9h35
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Mercredi 23 février 2022
La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq.
(Présidence de M. Bruno Studer, président)
La commission des affaires culturelles et de l'éducation entend la communication de Mme Sylvie Charrière et M. Frédéric Reiss, rapporteurs de la mission flash relative à la mise en œuvre des réformes législatives de l'orientation.
Puis la commission entend la communication de Mmes Sophie Mette et Michèle Victory, rapporteures de la mission flash relative à la configuration des télécommandes de téléviseurs et des écrans d'accueil des équipements audiovisuels.
Ces débats n'ont pas fait l'objet d'un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Communication sur la mission flash relative à la mise en œuvre des réformes législatives de l’orientation
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
Echange de vues
Suspension
Communication sur la mission flash relative à la configuration des télécommandes de téléviseurs et des pages d’accueil des box afin de préserver la concurrence entre les acteurs
Questions des députés
Echange de vues
La séance est levée à douze heures.
Présences en réunion
Réunion du mercredi 23 février 2022 à 9 heures 30
Présents. – Mme Delphine Bagarry, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Yves Blein, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, M. Bertrand Bouyx, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Pascale Cesar, Mme Sylvie Charrière, Mme Fabienne Colboc, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Elsa Faucillon, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Florence Granjus, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, Mme Sandrine Josso, M. Régis Juanico, M. Gaël Le Bohec, Mme Karine Lebon, Mme Alexandra Louis, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, M. Benoit Potterie, Mme Florence Provendier, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Muriel Ressiguier, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Sylvie Tolmont, Mme Michèle Victory, Mme Souad Zitouni
Excusés. – M. Bernard Brochand, M. Stéphane Claireaux, M. Luc Geismar, Mme Annie Genevard, Mme Constance Le Grip, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, M. Bertrand Pancher, M. Julien Ravier
