Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Mon annonce anticipée du scrutin s'est doublée d'une erreur d'affichage ! Nous votons bien à main levée sur les amendements no 21856 et identiques. Comme quoi l'humain reste encore parfois plus fiable que la machine !
La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 26822 et les quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Sur les amendements no 18780 et identiques, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 18780 et les seize amendements identiques du groupe La France insoumise.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 10 Contre 43
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 9 Contre 49
Je suis saisi d'une nouvelle série d'amendements identiques, comprenant l'amendement no 1499, l'amendement no 18797 et seize amendements identiques déposés par le groupe La France insoumise, et enfin l'amendement no 25184, l'amendement no 26841 et quinze amendements identiques déposés par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Sur c...
Vous ne pouvez pas le faire sur un amendement retiré. Vous pouvez néanmoins reprendre ces trois amendements si vous le souhaitez.
La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 26841 et les quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Je suis saisi de dix-huit amendements identiques. Cette série comprend l'amendement no 21873 et seize autres amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise, ainsi que l'amendement no 25169. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir les amendements du groupe La France insoumise.
Chers collègues, j'ai eu cet après-midi plusieurs remarques concernant le fait que les orateurs ne doivent pas être interpellés pendant qu'ils parlent. Tout le monde l'a fait à un moment ou à un autre ; nous allons donc tous rechercher à assurer une bonne tenue de nos débats, ne serait-ce que par respect pour l'orateur.
Je suis saisi de l'amendement no 31061 et de quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Ces amendements font l'objet d'un sous-amendement, no 42647. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir les amendements.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 65 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 23 Contre 40
Je suis saisi d'une nouvelle série d'amendements identiques, tendant à supprimer l'alinéa 15 de l'article 7 : l'amendement no 18814 et seize amendements identiques déposés par le groupe La France insoumise ; l'amendement no 25185 ; l'amendement no 26757 et quinze amendements identiques déposés par le groupe de la Gauche démocrate et républicain...
La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 26757 et les quinze amendements identiques déposés par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Chers collègues, le brouhaha ambiant est assez désagréable. Je vous invite à bien écouter l'orateur – ce n'est pas parce que l'on parle de Strasbourg que je vous demande d'être plus attentifs…
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 10 Contre 53
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, déposés par des groupes différents. La parole est à Mme Clémentine Autain, pour soutenir l'amendement no 18831 et les seize amendements identiques du groupe La France insoumise.
L'amendement no 25186 de M. Jérôme Lambert est défendu. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 26758 et les quinze amendements identiques déposés par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
J'ai plusieurs demandes de prise de parole. Certaines concernent-elles le sujet de l'amendement, à savoir le Concordat ? Il est plutôt frustrant d'être au perchoir et de ne pas pouvoir en parler, quelqu'un voudrait-il s'exprimer sur le sujet ?
La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement no 21891 et les seize amendements identiques déposés par le groupe La France insoumise.
