Programmation de la recherche

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 23, 127 et 416. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 23.

L'amendement no 416 de M. Julien Aubert est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 193 et 107, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Cédric Villani, pour soutenir l'amendement no 193.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 22 Contre 45

Sur les amendements identiques no 24, 111 et 417, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 24.

L'amendement no 417 de M. Julien Aubert est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je vous assure, chers collègues, qu'il n'y a aucune ambiguïté sur le résultat de ce vote. Reste que je vous demanderai de bien manifester votre vote à chaque fois, afin que vous puissiez juger par vous-mêmes.

Je suis saisi de deux amendements, nos 660 et 661, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme la rapporteure, pour les soutenir.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 50, 194, 436 et 456, tendant à supprimer l'article. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement no 50.

L'amendement no 456 de Mme Josette Manin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements de suppression ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 455 et 373, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement no 455.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 20 Contre 48

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 25 et 418. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 25.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 92, 200, 293, 466 et 633. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 92.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 27 et 419. L'amendement no 27 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à Mme Nathalie Porte, pour soutenir l'amendement no 419.

L'amendement no 314 de M. Pierre-Yves Bournazel est retiré. Les amendements identiques nos 28 de M. Patrick Hetzel et 420 de M. Julien Aubert sont défendus.

L'amendement no 313 de M. Pierre-Yves Bournazel est retiré. Les amendements identiques nos 29 de M. Patrick Hetzel et 421 de M. Julien Aubert sont défendus.

L'amendement no 312 de M. Pierre-Yves Bournazel est retiré. Les amendements identiques nos 30 de M. Patrick Hetzel et 422 de M. Julien Aubert sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 68 et 572. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 68.

Sur l'article 22, je suis saisi par les groupes de La France insoumise et de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement identique no 572.