Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements, nos 561 de Mme Marie-France Lorho et 393 de M. Ian Boucard, pouvant être soumis à une discussion commune. Ils sont tous deux défendus.
Je suis saisi de deux amendements, nos 712 et 506, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Naegelen, pour soutenir l'amendement no 712.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1103 rectifié, 1233 rectifié et 319, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1103 rectifié et 1233 rectifié sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 1103 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 1345 à l'amendement no 371 et donner l'avis de la commission sur cet amendement.
Je suis saisi de trois amendements, nos 64, 62 et 63, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 79 et 80, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Éric Pauget, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 458 et 431, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 458.
Je suis saisi de deux amendements, nos 7 et 1224, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 7.
Je suis saisi de trois amendements, nos 414, 145 et 415, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nathalie Porte, pour soutenir l'amendement no 414.
L'amendement no 415 de Mme Nathalie Porte a déjà été défendu. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la citoyenneté, pour donner l'avis du Gouvernement.
Cet amendement se trouve ici parce qu'il concerne l'alinéa 22 ; il est donc à sa place. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 132 et 147, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sylvain Maillard, pour soutenir l'amendement no 132.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 27 et 638. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 27.
Je suis saisi de deux amendements, nos 125 et 1314, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sylvain Maillard, pour soutenir l'amendement no 125.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 395, 1303, 464, 29, 715, 240, 733, 517, 704, 346, 608, 465 et 1281, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 395 et 1303 sont identiques. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir l'amendement no 395.
Les amendements nos 1303 de M. David Lorion et 464 de M. Pierre Cordier sont défendus. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 29.
L'amendement no 704 de M. Jean-Christophe Lagarde est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 346.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 3, 418 et 1273. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 3.
Les amendements identiques nos 418 de Mme Anne-Laure Blin et 1273 de M. Arnaud Viala sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?
