Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
351 interventions trouvées.
La parole est à M. Loïc Kervran, pour exposer sa question, no 541, relative à l'avenir de la ligne Bourges-Montluçon.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à M. Jean Lassalle, pour exposer sa question, no 562, relative à la rénovation de la route nationale 134 – RN134.
Je vous précise, cher collègue, que le temps affiché inclut la réponse de Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à M. Jacques Marilossian, pour exposer sa question, no 538, relative à l'impact de la trajectoire déchets de la taxe générale sur les activités polluantes sur le Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à Mme Caroline Fiat, pour exposer sa question, no 364, relative aux infirmiers de nuit dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes – EHPAD.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à M. Antoine Herth, pour exposer sa question, no 392, relative au droit syndical dans la fonction publique hospitalière.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour exposer sa question, no 389, relative aux cotisations sociales dues par les personnes morales à objet sportif.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à M. Philippe Latombe, pour exposer sa question, no 387, relative aux titres de monnaies locales complémentaires.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour exposer sa question, no 365, relative au financement du revenu de solidarité active à La Réunion.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à M. Fabien Gouttefarde, pour exposer sa question, no 374, relative à la fracture numérique et la dématérialisation des démarches administratives.
