Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
351 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à Mme Bérangère Abba, pour exposer sa question, no 370, relative au démarchage téléphonique.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
Madame la secrétaire d'État, je vous remercie d'avoir participé à cette séance. La séance est suspendue.
La parole est à M. Martial Saddier, pour exposer sa question, no 350, relative à la voie ferrée de la vallée de l'Arve.
La parole est à M. Michel Herbillon, pour exposer sa question, no 353, relative à la protection phonique des autoroutes A4 et A86.
La parole est à Mme Valérie Oppelt, pour exposer sa question, no 341, relative à la sécurisation des bouteilles de gaz.
La parole est à M. Pierre Dharréville, pour exposer sa question, no 334, relative à la protection de la forêt méditerranéenne.
Monsieur Taugourdeau, je ne voudrais pas que nos collègues pensent que c'était systématiquement le ministre en charge qui répondait aux questions orales dans les législatures précédentes. J'en veux pour preuve que le Conseil constitutionnel avait été saisi de ce sujet le 21 janvier 1964, et qu'il avait bien sûr confirmé que le Gouvernement étai...
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à M. Gérard Cherpion, pour exposer sa question, no 354, relative à la fermeture de la base logistique d'Intermarché à Saint-Dié-des-Vosges.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
Madame la secrétaire d'État, je vous remercie d'avoir participé à cette séance de questions orales sans débat. La séance est suspendue pour cinq minutes.
La parole est à Mme Marie-Pierre Rixain, pour exposer sa question, no 342, relative à la lutte contre les drogues et les conduites addictives.
Merci, madame la secrétaire d'État. Nous allons devoir suspendre la séance, car M. Castaner, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, participe actuellement à la Conférence des présidents, et je crois comprendre qu'elle dure plus longtemps que d'habitude.
La parole est à M. Didier Baichère, pour exposer sa question, no 336, relative à l'inclusion économique des jeunes des territoires les moins favorisés.
La parole est à Mme Corinne Vignon, pour exposer sa question, no 346, relative à la réinsertion professionnelle des détenus par le sport.
