Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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La parole est à M. Jean-Luc Lagleize, pour exposer sa question, no 139, relative au péage situé sur la commune de L'Union.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à M. Yannick Favennec Becot, pour exposer sa question, no 159, relative aux nuisances liées à la ligne à grande vitesse – LGV – Bretagne-Pays de la Loire.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à M. Hervé Saulignac, pour exposer sa question, no 142, relative au désenclavement du Sud Ardèche.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à M. Saïd Ahamada, pour exposer sa question, no 151, relative à la lutte contre la pollution maritime.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à Mme Josy Poueyto, pour exposer sa question, no 140, relative à l'accès des tiers au stockage de gaz naturel.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à M. Gilles Le Gendre, pour exposer sa question, no 156, relative à la lutte contre le piratage de marques.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics.
La parole est à M. Laurent Furst, pour exposer sa question, no 133, relative aux rémunérations au sein des ministères financiers.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics.
La parole est à Mme Anne-Laurence Petel, pour exposer sa question, no 152, relative aux effectifs de personnel dans les juridictions de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
La parole est à M. Gilles Lurton, pour exposer sa question, no 136, relative à la réforme de la justice et à l'interdépartementalisation.
La parole est à Mme Annie Chapelier, pour exposer sa question, no 146, relative à la prestation compensatoire lors du décès du débirentier.
Bienvenue, monsieur le ministre de l'éducation nationale. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour exposer sa question, no 130, relative au dispositif "Plus de maîtres que de classes".