Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
351 interventions trouvées.
La parole est à Mme Clémentine Autain, pour exposer sa question, no 35, relative aux pannes d'ascenseurs dans les immeubles en Seine-Saint-Denis.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à M. Vincent Rolland, pour exposer sa question, no 43, relative à l'offre de mobilité ferroviaire et aux trains de nuit.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à Mme Nicole Trisse, pour exposer sa question, no 57, relative aux cotisations sociales des retraités transfrontaliers.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à M. Patrice Verchère, pour exposer sa question, no 41, relative aux abattements sur la taxe d'habitation des communes nouvelles.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à M. Stéphane Mazars, pour exposer sa question, no 50, relative aux aides « qualité veau sous la mère ».
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour exposer sa question, no 65, relative à la situation de la filière vito-vinicole.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à Mme Françoise Dumas, pour exposer sa question, no 59, relative à la carte judiciaire et à la Cour d'appel de Nîmes.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à M. Christophe Euzet, pour exposer sa question, no 53, relative aux festivals et au label « ville festivalière ».
La parole est à M. Raphaël Gérard, pour exposer sa question, no 56, relative à l'abbaye de la Tenaille à Saint-Sigismond-de-Clermont.
La parole est à M. Grégory Galbadon, pour exposer sa question, no 58, relative au théâtre municipal de Coutances.
La parole est à Mme Patricia Mirallès, pour exposer sa question, no 61, relative aux effectifs de magistrats au tribunal de grande instance de Montpellier.
La parole est à M. Bertrand Sorre, pour exposer sa question, no 54, relative aux audiences foraines du tribunal de grande instance de Coutances.
