Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
351 interventions trouvées.
La parole est à Mme Sandrine Le Feur, pour exposer sa question, no 636, relative à la plateforme aéroportuaire de Morlaix.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
La parole est à M. David Habib, pour exposer sa question, no 659, relative à la filière hydrogène sur le bassin de Lacq.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
Comme de nombreuses villes de France, Strasbourg souffre d'une forte pollution de l'air – un problème au croisement de vos responsabilités, madame Borne, et de celles de M. de Rugy. On peut qualifier cette pollution de véritable urgence sanitaire, car les effets des principaux polluants sur la santé sont avérés, notamment ceux des particules fi...
Je retiens de votre intervention qu'effectivement beaucoup d'actions structurantes sont en place. Il est probablement temps, au niveau local, de lancer un véritable plan d'action concerté sur la qualité de l'air, comportant le recensement de l'ensemble de ces mesures, des indicateurs précis et des actions également précises, que les élus locaux...
La parole est à Mme Huguette Bello, pour exposer sa question, no 532, relative au reste à charge du revenu de solidarité active à La Réunion.
La parole est à M. Mansour Kamardine, pour exposer sa question, no 546, relative aux infrastructures nécessaires au développement économique et social à Mayotte.
La parole est à Mme Marie Guévenoux, pour exposer sa question, no 543, relative aux bois communaux enclavés dans le bâti.
La parole est à M. Gilbert Collard, pour exposer sa question, no 561, relative à la concurrence déloyale vis-à-vis de l'agriculture gardoise.
La parole est à M. David Habib, pour exposer sa question, no 556, relative au reclassement de communes des Pyrénées-Atlantiques en zone de montagne.
La parole est à Mme Isabelle Florennes, pour exposer sa question, no 554, relative à la réforme du statut des copropriétés.
La parole est à M. Thierry Benoit, pour exposer sa question, no 560, relative à la réforme des lycées et du baccalauréat.
Je vous rappelle que le Gouvernement mandate l'un de ses membres pour répondre en son nom. La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des armées.
Je tiens à vous rappeler, mon cher collègue, qu'une décision rendue par le Conseil constitutionnel en 1964 a clairement tranché la question du point de vue juridique.
La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour exposer sa question, no 558, relative au transfert des compétences eau et assainissement.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour exposer sa question, no 547, relative à la présence bancaire en zone rurale.
La parole est à Mme Nicole Trisse, pour exposer sa question, no 534, relative aux primes pour les agents publics affectés dans les communes minières.
La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour exposer sa question, no 551, relative à l'assujettissement à la CSG et à la CRDS des Français résidant hors de l'Union européenne.
