Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
351 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
La parole est à M. Frédéric Petit, pour exposer sa question, no 753, relative aux divorces de couples franco-allemands.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
Je vous remercie, monsieur le député. Je rappelle que le temps de parole est limité à six minutes pour l'ensemble des interventions autour d'une question.
La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour exposer sa question, no 754, relative au droit de préemption des SAFER.
La parole est à M. Jean-Philippe Ardouin, pour exposer sa question, no 742, relative au gel dans les vignes du cognac.
La parole est à M. Didier Le Gac, pour exposer sa question, no 735, relative aux actions des associations animalistes et à la protection des agriculteurs.
La parole est à Mme Béatrice Piron, pour exposer sa question, no 738, relative aux stages courts pour les étudiants.
La parole est à Mme Anissa Khedher, pour exposer sa question, no 675, relative à la commune de Sathonay-Camp et aux logements de casernement.
La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour exposer sa question, no 665, relative à l'habitat indigne et aux marchands de sommeil.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, pour exposer sa question, no 669, relative au déploiement de la fibre optique dans le Val-de-Marne.
La parole est à M. Xavier Batut, pour exposer sa question, no 672, relative à la suppression des gardes à la maison médicale d'Yvetot.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, pour exposer sa question, no 679, relative aux soins aux personnes tétraplégiques dans les zones rurales.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
La parole est à M. Olivier Becht, pour exposer sa question, no 693, relative à l'ouverture d'un crédit d'impôt pour des actions de prévention au domicile des personnes âgées.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
La parole est à M. André Chassaigne, pour exposer sa question, no 667, relative aux nouvelles conditions de prise en charge des transports sanitaires.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
