Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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La parole est à M. Joaquim Pueyo, pour exposer sa question, no 692, relative aux effectifs de police au commissariat d'Alençon.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
La parole est à Mme Anne Brugnera, pour exposer sa question, no 678, relative aux circonstances aggravantes en cas d'accident routier.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour exposer sa question, no 686, relative à la situation du centre AFPA du Vigeant dans la Vienne.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour exposer sa question, no 682, relative à la fermeture du lycée professionnel Sainte-Thérèse à Oermingen.
La parole est à M. Fabien Lainé, pour exposer sa question, no 687, relative à la détection des troubles du langage et des apprentissages.
La parole est à Mme Lise Magnier, pour exposer sa question, no 695, relative au contrôle de l'instruction scolaire dispensée par les familles.
La parole est à Mme Élise Fajgeles, pour exposer sa question, no 670, relative au fonctionnement du RER B et au projet du Charles-de-Gaulle Express.
La parole est à M. Marc Delatte, pour exposer sa question, no 671, relative au fret ferroviaire dans le secteur de Tergnier.
La parole est à M. Pierre Morel-À-L'Huissier, pour exposer sa question, no 694, relative au désenclavement de la Lozère.
La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour exposer sa question, no 691, relative à la compensation des nuisances sonores liées à la ligne à grande vitesse.
La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour exposer sa question, no 666, relative au fonctionnement du RER B et au projet du Fonctionnement du RER B et projet du Charles-de-Gaulle Express.
La parole est à Mme Véronique Riotton, pour exposer sa question, no 674, relative aux certificats d'économie d'énergie.
La parole est à M. Gilles Lurton, pour exposer sa question, no 684, relative aux sédiments de l'estuaire de la Rance.
La parole est à Mme Annie Genevard, pour exposer sa question, no 685, relative au projet suisse d'éoliennes de Bel Coster.
La parole est à Mme Florence Lasserre-David, pour exposer sa question, no 688, relative aux dispositifs incitatifs à la performance énergétique des bâtiments.
La parole est à M. Erwan Balanant, pour exposer sa question, no 689, relative à la stabilisation du nombre des choucas des tours.
La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour exposer sa question, no 690, relative à l'effet des champs magnétiques sur les élevages.
La parole est à M. Jean-Luc Fugit, pour exposer sa question, no 637, relative à la sortie du classement en zone défavorisée simple de communes du Rhône.
