Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1270 et 1298. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement n° 1270.
La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 1255 qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1656.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 45 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 10 Contre 29
Nous avons terminé l'examen des crédits de la mission "Relations avec les collectivités territoriales " et du compte de concours financiers "Avances aux collectivités territoriales" .
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la cohésion des territoires (n° 4524, tome III, annexes 7 et 8 ; n° 4502, tome IX ; n° 4527, tomes III et IV ; n° 4598, tome V). La parole est à M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Michèle Peyron, suppléant Mme Claire Pitollat, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales.
La parole est à Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir les amendements n° 1266 et 1267, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune.
Je suis saisi de deux amendements, n° 1081 et 1094, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1081 de M. François Pupponi est défendu. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement n° 1094.
Nous en arrivons aux questions. Je rappelle que leur durée, de même que celle des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Zivka Park.
J'en resterai là, monsieur le député : vous avez déjà eu la parole et quatre orateurs sont intervenus. Il ne faut pas abuser des bonnes choses : gardons-en pour la suite !
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1347 et 1248. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 1347.
J'appelle les crédits de la mission "Cohésion des territoires" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 1124.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 522 rectifié de la commission des finances.
La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir les amendements n° 945, 1197, 1085 et 1202, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1288 et 1303. La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 1288.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements n° 990 et 991, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Mes chers collègues, il est vingt heures. Il reste vingt-six amendements, qui ne seront pas tous défendus : je vous propose d'achever maintenant leur examen, avec le rythme que cela suppose.
Sur les crédits de la mission "Cohésion des territoires" , je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 1218 ?
