Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 16, 437, 511, 867 et 1404. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement n° 16.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 22 Contre 42
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 11 Contre 39
Madame Wonner, j'appelle tout de même votre attention sur le fait que depuis la réforme du règlement, les non inscrits peuvent prendre la parole sur chaque article ; c'est un droit nouveau qui leur a été octroyé.
Je suis saisi de deux amendements, n° 1665 et 1669, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement n° 1665.
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 436, 534, 1571, 338, 403, 1145 et 138, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 436, 534 et 1571 sont identiques, de même que les amendements n° 338 et 403. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement n° 436.
L'amendement n° 338 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 403.
Les amendements n° 1145 de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas et 138 Mme Agnès Thill sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
J'en conclus que vous maintenez votre amendement, cher collègue. La parole est à M. le ministre délégué.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 2246, 227, 1130 et 509, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 227, 1130 et 509 sont identiques. La parole est à M. Thierry Michels, pour soutenir l'amendement n° 2246.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 230 de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 231 de la commission des affaires sociales.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1085 et 2188. La parole est à Mme Claire Guion-Firmin, pour soutenir l'amendement n° 1085.
La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 1994 rectifié du Gouvernement, portant article additionnel après l'article 5.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1008, 1133 et 1503. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement n° 1008.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 228 et 1787. L'amendement n° 228 de la commission est rédactionnel. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement n° 1787.
Les amendements n° 1133 de M. Stéphane Viry et 1503 de Mme Agnès Firmin Le Bodo sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de cinq amendements, n° 856, 1023, 1146, 1452 et 1567, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 856, 1023, 1146 et 1452 sont identiques. L'amendement n° 856 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 1023.
L'amendement n° 1146 de M. Michel Zumkeller est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1452.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1006, 1132 et 1502. L'amendement n° 1006 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1132.
