Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
113 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements, n° 398 et 168, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 398.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 442, 347, 238 et 399, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 442.
L'amendement n° 347 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement n° 238.
Non, vous n'êtes pas le seul présent dans l'hémicycle, mais, en l'occurrence, vous êtes le seul à me demander la parole.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 348 et 440. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 348.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 67 et 323. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement n° 67.
Cher collègue, soyez respectueux ! Chaque député vote comme il le souhaite, en son âme et conscience. La parole est à M. Nicolas Turquois.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 79 et 81. L'amendement n° 79 de Mme Marie-France Lorho est défendu. La parole est à Mme Catherine Pujol, pour soutenir l'amendement n° 81.
Les amendements identiques n° 84 de Mme Marie-France Lorho, 280 de M. Xavier Breton et 325 de Mme Martine Wonner sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de trois amendements, n° 8, 443 et 355, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 8 et 443 sont identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 8.
Comme nous allons travailler pendant des heures, faisons-le dans un minimum de sérénité ! La parole est à Mme Jennifer De Temmerman.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 172, 50, 386 et 7, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour soutenir l'amendement n° 172.
La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l'amendement n° 50. J'espère que vous allez ramener le calme dans notre hémicycle, cher collègue.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 1, 4, 5, 6, 48, 236, 239, 244, 270, 307, 358, 420 et 428, tendant à supprimer l'article 1er . La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 1.
L'amendement n° 5 de Mme Mathilde Panot est défendu. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement n° 6.
L'amendement n° 244 de M. Nicolas Meizonnet est défendu. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 270.
L'amendement n° 420 de Mme Isabelle Valentin est défendu. La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan, pour soutenir l'amendement n° 428.
De longues séries d'amendements seront examinées : donc tout le monde aura l'occasion de s'exprimer. Je prendrai deux interventions par amendement ou série d'amendements et j'aviserai au fil de la discussion afin de répartir les prises de parole. La parole est à M. Stéphane Peu.
