Bioéthique

L'amendement no 2109 de M. Bernard Perrut est défendu. Sur les amendements identiques nos 172, 352, 441, 830, 1248 et 1636, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques nos 172 de Mme Emmanuelle Ménard et 352 de Mme An...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 120 Nombre de suffrages exprimés 113 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 22 Contre 91

Je suis saisi de cinq amendements, nos 1013, 1034, 1401, 1801 et 200 pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques nos 1013 de M. Xavier Breton, 1034 de M. Patrick Hetzel, 1401 de M. Marc Le Fur et 1801 de M. Philippe Gosselin sont retirés.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 5, 133, 448, 1399 et 1798. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 5.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 487, 907, 1396 et 185, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 487, 907 et 1396 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 487.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2658, 3181). Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement no 2009 portant article additionnel avant l'article 1er A.

La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 121 et 789. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 121.

Je vous remercie pour la richesse des débats. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

J'appelle votre attention, chers collègues, sur le fait qu'il nous reste encore quinze amendements à examiner sur la seule rédaction du titre Ier. Dans la mesure où nos débats se déroulent en temps législatif programmé, chacun est libre de s'exprimer comme il l'entend, mais l'examen de ce texte a tout de même vocation à avancer.

Je suis saisi de trois amendements, nos 125, 330 et 1058, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 125 et 330 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 1058.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2, 127 et 1792. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 2.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 137, 141, 132, 806 et 809, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 137, ainsi que les nos 141 et 132 .

La parole est à M. Sébastien Chenu. J'appelle votre attention sur le fait qu'il reste un peu plus de quatre minutes de temps de parole aux députés non inscrits.

Je suis saisi de plusieurs amendements visant à rétablir l'article 1er A, dont certains sont identiques et qui peuvent tous être soumis à une discussion commune : les amendements nos 1398, 4, 129, 1795, 2105, 337, 381, 2131, 3, 128, 146, 1394, 1794, 2104, 813, 339, 372, 683, 811, 1062, 1369, 1754, 2045 et 2140. La parole est à M. Marc Le Fur, ...

Sur l'amendement no 1398, je suis saisi par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements nos 4, 129, 1795 et 2105 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 4.

L'amendement no 381 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 2131.

Les amendement nos 3, 128, 146, 1394, 1794 et 2104 sont identiques. Les amendements nos 3 et 128, respectivement déposés par MM. Xavier Breton et Patrick Hetzel, sont défendus. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 146.

Les amendements identiques nos 1394 de M. Marc Le Fur, 1794 de M. Philippe Gosselin et 2104 de M. Bernard Perrut sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 813.

Nous en venons à la dernière série d'amendements identiques, no 339, 372, 683, 811, 1062, 1369, 1754, 2045 et 2140. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendeme...