Bioéthique

J'ai encore deux demandes de prise de parole, puisque le temps programmé permet à chacun de s'exprimer pleinement sur ces sujets importants…

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 7 Contre 47

Les amendements identiques nos 133 de Mme Annie Genevard et 1515 de Mme Agnès Thill sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1358 et 1538, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 1358.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1448, 36, 357, 570, 899 et 1631, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 36, 357, 570, 899 et 1631 sont identiques. Les amendements nos 1448 de Mme Emmanuelle Ménard, 36 de M. Xavier Breton, 357 de M. Patrick Hetzel et 570 de M. Philippe Gosselin sont défendus. La parole e...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 903 et 1634. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 903.

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Pierre Dharréville.

La parole est à Mme Agnès Thill. Je rappelle que, pour les députés non inscrits, le temps de parole est strictement limité à cinq minutes. Je serai donc dans l'obligation de le faire strictement respecter, par respect pour les autres élus non inscrits.

Je vous remercie. Je suis obligé de couper le micro – le temps de parole est contraint. S'il vous plaît, Mme Thill.

Il est effectivement très important de laisser tout le monde s'exprimer. Toutefois, chaque minute des interventions des orateurs non inscrits est prise sur le temps des autres. C'est pourquoi, je suis contraint de faire appliquer la règle très stricte qui limite votre temps de parole à cinq minutes, non seulement par respect pour les règles, ma...

La discussion générale est close. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.