Bioéthique

La parole est à Mme la ministre des solidarités et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements identiques.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2574 et 892, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement no 2574.

Mon cher collègue, il existe une certaine science de la séance dans l'organisation des discussions communes. Celles-ci répondent à des critères précis, l'adoption d'un amendement faisant tomber les autres. Je suivrai donc, si vous le voulez bien, l'organisation de la discussion telle qu'elle a été prévue.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 26, 345 et 822. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 26.

Je tiens à vous rassurer, monsieur Bazin : le chronomètre apparaissant à l'écran est simplement indicatif, il ne traduit pas le temps décompté. Notre gestion est très rigoureuse !

Je suis saisi de deux amendements, nos 1349 et 1352, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Charles de Courson, pour les soutenir.

Les amendements identiques nos 347 de M. Patrick Hetzel et 823 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 29 de M. Xavier Breton, 349 de M. Patrick Hetzel et 618 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements nos 1626 de Mme Agnès Thill et 1354 de M. Charles de Courson, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 31, 351, 670, 897, 1107 et 1992. Les amendements identiques nos 31 de M. Xavier Breton et 351 de M. Patrick Hetzel sont défendus. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 670.

Les amendements identiques nos 897 de M. Thibault Bazin, 1107 de Mme Véronique Louwagie et 1992 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1033, 263 et 1628, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 263 et 1628 sont identiques. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 1033.

L'amendement no 1628 de Mme Agnès Thill est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 32, 352, 569, 898 et 126, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 32, 352, 569 et 898 sont identiques. L'amendement no 32 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 352.

L'amendement no 569 de M. Philippe Gosselin est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 898.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 33, 353, 825 et 2118. L'amendement no 33 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 353.

Je tiens à rappeler que la conférence des présidents a fixé à cinquante heures le temps programmé, qui a été mis en place par votre famille politique, chers collègues du groupe Les Républicains. Je propose donc que nous respections le choix de la conférence des présidents.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1312, 1048 et 1357, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1048 et 1357 sont identiques. La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement no 1312.

Vérification faite, madame de Vaucouleurs, c'est l'adoption de l'amendement no 1023 qui aurait fait tomber le vôtre. Vous avez la parole pour le défendre.

Sur l'amendement no 1048, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Anne-France Brunet, pour soutenir cet amendement.