Bioéthique

Nous avons parfaitement compris. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 67, 392 et 936. Les amendements nos 67 de M. Xavier Breton et 392 de M. Patrick Hetzel sont défendus.

Sauf objection, je considère que l'amendement no 68 de M. Xavier Breton a été défendu en même temps que les précédents. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 394 et 1196. L'amendement no 394 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1196.

Je suis saisi de deux amendements, nos 934 et 1243 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 934.

Sur l'amendement no 2259 rectifié, je suis saisi par les groupes La République en marche et UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale, pour soutenir l'amendement no 2559 rectifié.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 36 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 35 Contre 1

Nous en venons aux amendements portant article additionnel avant l'article 3. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 577.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 74, 400 et 1197. L'amendement no 74 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 400.

Les trois amendements identiques nos 75 de M. Xavier Breton, 401 de M. Patrick Hetzel et 1198 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 78, 402 et 1199. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 78.

Nous en venons aux amendements. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 3 tendant à supprimer l'article.

Je suis saisi de deux amendements, nos 403 et 827, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 403.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2558 et 1334, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale, pour soutenir l'amendement no 2558.

Je suis saisi de deux amendements, nos 278 et 1540, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nadia Ramassamy, pour soutenir l'amendement no 278.

L'amendement no 1540 de M. Xavier Breton est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements ?

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 2370 à l'article 1er.

L'amendement no 2370 n'est pas défendu. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1708 et 2272. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1708.

La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l'avis de la commission sur les deux amendements.