Bioéthique

Je suis saisi de deux amendements, nos 1253 et 1061, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 1253.

Ces rappels au règlement ne concernent pas le texte que nous sommes en train d'examiner. Pendant la suspension de séance, j'ai transmis les éléments que vous avez mentionnés lors des précédents rappels au règlement. Toutefois, le problème que vous soulevez porte sur l'arrivée du texte en commission ; il ne concerne donc pas la conférence des pr...

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 861, 1055, 2120 et 2491. Les amendements nos 861 de Mme Nadia Ramassamy et 1055 de Mme Marine Brenier sont défendus. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 2120.

Lorsque le temps est écoulé, il est d'usage que la commission exprime simplement son avis. Toutefois, j'imagine que vous n'en prenez pas ombrage, madame Ménard, puisque l'avis est favorable…

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 862, 1091, 1919 et 2432. Les amendements nos 862 de Mme Nadia Ramassamy et 1091 de Mme Marine Brenier sont défendus. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 1919.

Je suis désolé, chers collègues, mais l'amendement no 2278 visant réécrire l'alinéa 29 ayant été adopté, l'amendement no 2338 est tombé. Veuillez m'excuser de ne pas l'avoir signalé plus tôt.

Les amendements identiques nos 991 de M. Gilles Lurton, 1920 de M. Joël Aviragnet et 2492 de M. Thibault Bazin sont défendus.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1599, 2307, 311 et 2414, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1599 et 2307 sont identiques, de même que les amendements nos 311 et 2414. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 1599.

Si je comprends bien le sens de votre intervention, vous présentez cet amendement à titre personnel, l'avis de la commission ayant été défavorable à une voix près.

L'amendement no 311 de Mme Nadia Ramassamy est défendu. La parole est à M. Jean-François Eliaou, pour soutenir l'amendement no 2414.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2044, 2615, 2617, 313 et 2614, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2615 et 2617 sont identiques. L'amendement no 2044 de Mme Elsa Faucillon est défendu. La parole est à Mme Laëtitia Romeiro Dias, pour soutenir l'amendement no 2615.

L'amendement no 313 de Mme Nadia Ramassamy est défendu. La parole est à M. Jean-François Eliaou, pour soutenir l'amendement no 2614.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 691, 1899, 1931, 69, 395, 1195 et 1244, portant article additionnel après l'article 32, qui peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 691, 1899 et 1931 sont identiques, de même que les amendements nos 69, 395 et 1195. Les amendements nos 691 de M. Alain Ramadier, 1899 de Mme ...

Les amendements identiques nos 71 de M. Xavier Breton et 397 de M. Patrick Hetzel sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 275, 64, 389 et 1999, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 64, 389 et 1999 sont identiques. Les amendements nos 275 de Mme Nadia Ramassamy, 64 de M. Xavier Breton, 389 de M. Patrick Hetzel et 1999 de M. Bruno Fuchs sont défendus.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2284, 591, 948, 1194 et 2288, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 591, 948, 1194 et 2288 sont identiques. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 2284.

Les amendements nos 591 de M. Patrick Hetzel, 948 de M. Marc Le Fur, 1194 de M. Thibault Bazin et 2288 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les cinq amendements en discussion commune ?

Il nous reste une cinquantaine d'amendements à examiner. Le temps de parole dont bénéficient encore les groupes est de treize heures et cinq minutes. Vous savez qu'une deuxième délibération ouvrira droit à dix minutes par groupe et à cinq minutes pour les non-inscrits, soit un total de quatre-vingt-cinq minutes. Dans ces conditions, je ne prolo...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2187, 2243). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du texte, s'arrêtant à l'amendement no 147 portant article additionnel après l'article 2.

Je suis saisi de deux amendements, nos 147 et 390, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 147 de Mme Annie Genevard est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 390.