Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
271 interventions trouvées.
L'amendement no 372 de Mme Emmanuelle Ménard a été défendu tout à l'heure. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 683.
L'amendement no 1062 de M. Julien Aubert est également défendu. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement no 1369.
L'amendement no 1754 de M. Pierre Cordier est défendu. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 2045.
La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements.
Mes chers collègues, l'avantage du temps programmé est que chacun peut parler : ne coupez pas la parole à l'orateur ! La parole est à M. Patrick Hetzel.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 103 Nombre de suffrages exprimés 99 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 39 Contre 60
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 103 Nombre de suffrages exprimés 98 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 37 Contre 61
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2658, 3181). Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale.
Je me suis moi-même exprimé sur le sujet : les choses sont claires et cette situation ne se reproduira pas.
Vous savez que j'ai la possibilité de limiter les rappels au règlement à un par groupe. Ce n'est pas mon intention, mais je vous invite à ne pas surinterpréter le retard avec lequel nous ouvrons cette séance. Madame la présidente de la commission spéciale, j'ai rappelé clairement, avant votre arrivée, les obligations des représentants de la co...
Bien que les choses aient été clairement exprimées, je consens à donner encore la parole à un député d'un groupe qui ne s'est pas exprimé. La parole est à Mme Cécile Untermaier.
Tout a été dit. Nous venons de consacrer dix minutes à un retard de cinq minutes. Je vous propose maintenant, chers collègues, de reprendre le fil de nos débats, d'autant qu'une députée de la majorité, inscrite dans la discussion générale, attend de pouvoir s'exprimer.
La parole est à M. Pascal Brindeau, pour un rappel au règlement – toujours sur le même sujet, monsieur Brindeau ?
La suspension est de droit. Pour combien de temps, monsieur Brindeau ? C'est à vous de le dire, puisque c'est vous qui en faites la demande.
Je vous rappelle que la durée de la suspension est décomptée du temps de parole de votre groupe, puisque l'examen du texte est soumis au temps législatif programmé.
Étant de nouveau saisi d'une demande de rappel au règlement, je vous rappelle la règle en la matière : si le rappel au règlement dure plus de deux minutes, sa durée est décomptée du temps de parole du groupe concerné – je le précise, car il m'a semblé qu'il y avait un flou à propos de la mise en oeuvre du temps législatif programmé ; et si les ...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2658, 3181). La conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de vingt-cinq heures.
J'ai reçu de Mme Emmanuelle Ménard une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. Vous avez la parole, madame Ménard, pour une durée ne pouvant excéder cinq minutes.
La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi sur lesquels les deux assemblées n'ont pu parvenir à un texte identique.
