Les interventions de Valérie Six sur ce dossier

238 amendements trouvés


22/10/2021 — Amendement N° AC122C au texte N° 4482 - Article 20 (Retiré)
Mme Descamps, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Dunoyer, M. Favennec-Bécot, M. Gomès, M. Meyer Habib, M. Lab...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture1 000 0000...

22/10/2021 — Amendement N° AS24C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Six, Mme Sanquer

Modifier ainsi les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi18 000 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi00
Amélioration de la qualité de l'em...

22/10/2021 — Amendement N° AC124C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
Mme Descamps, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Dunoyer, M. Favennec-Bécot, M. Gomès, M. Meyer Habib, M. Lab...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias1 000 0000
Livre et industries culturelles01 000 000
TOTAUX1 000 0001 000 00...

22/10/2021 — Amendement N° AS22C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Six, Mme Sanquer

Modifier ainsi les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi0208 333 333
Amélioration de la qualité de l'e...

22/10/2021 — Amendement N° AS26C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
Mme Six, Mme Sanquer

Modifier ainsi les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi10
Amélioration de la qualité de l'emploi et d...

22/10/2021 — Amendement N° AS23C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Six, Mme Sanquer

Modifier ainsi les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi5 000 0000
Amélioration de la qualité de l'emp...

22/10/2021 — Amendement N° AS28C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Six, Mme Sanquer

Modifier ainsi les crédits de paiement :

...

(en euros)
Programmes+-
Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins10 000 0000
Protection maladie010 000 000
TOTAUX10 000 00010 000 000
(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance360 000 0000
Égalité entre les femmes et les hommes00

21/10/2021 — Amendement N° 699C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Zumkeller, Mme Descamps, M. Brindeau, M. Favennec-Bécot, M. Meyer Habib, M. Lagarde, Mme Sophie Métadier, M. Naege...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport7 500 0000
Jeunesse et vie associative07 500 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240...

21/10/2021 — Amendement N° 698C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
M. Zumkeller, Mme Descamps, M. Brindeau, M. Favennec-Bécot, M. Meyer Habib, M. Lagarde, Mme Sophie Métadier, M. Naege...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport30 000 0000
Jeunesse et vie associative030 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240
(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative30 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 2024030 000 ...

21/10/2021 — Amendement N° 696C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
Mme Descamps, M. Zumkeller, M. Brindeau, M. Favennec-Bécot, M. Meyer Habib, M. Lagarde, Mme Sophie Métadier, M. Naege...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport3 000 0000
Jeunesse et vie associative03 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240...

21/10/2021 — Amendement N° 695C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
Mme Descamps, M. Zumkeller, M. Brindeau, M. Favennec-Bécot, M. Meyer Habib, M. Lagarde, Mme Sophie Métadier, M. Naege...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport20 000 0000
Jeunesse et vie associative020 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240
(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative50 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 2024050 000 ...

21/10/2021 — Amendement N° 693C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
Mme Descamps, M. Brindeau, M. Favennec-Bécot, M. Meyer Habib, M. Lagarde, Mme Sophie Métadier, M. Naegelen, Mme Sanqu...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

21/10/2021 — Amendement N° 692C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Descamps, M. Brindeau, M. Favennec-Bécot, M. Meyer Habib, M. Lagarde, Mme Sophie Métadier, M. Naegelen, Mme Sanqu...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

21/10/2021 — Amendement N° 691C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Descamps, M. Brindeau, M. Favennec-Bécot, M. Meyer Habib, M. Lagarde, Mme Sophie Métadier, M. Naegelen, Mme Sanqu...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

21/10/2021 — Amendement N° 690C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Descamps, M. Brindeau, M. Favennec-Bécot, M. Meyer Habib, M. Lagarde, Mme Sophie Métadier, M. Naegelen, Mme Sanqu...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

21/10/2021 — Amendement N° 689C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Descamps, M. Brindeau, M. Favennec-Bécot, M. Meyer Habib, M. Lagarde, Mme Sophie Métadier, M. Naegelen, Mme Sanqu...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

21/10/2021 — Amendement N° 688C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Descamps, M. Brindeau, M. Favennec-Bécot, M. Meyer Habib, M. Lagarde, Mme Sophie Métadier, M. Naegelen, Mme Sanqu...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...