Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
(Discussion des articles)

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s'arrêtant à l'amendement no 1428 portant article additionnel après l'article 11 duodecies. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 2521 à l'article 11.

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement no 256 portant article additionnel après l'article 9.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant, dans les orateurs inscrits sur l'article 11, à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 211 à l'article 5.